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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour la régularisation de l'exploitation d'une piste de karting "in and outdoor" à Bertrix

Date

2004

Cote

201105/84

2

S.A. GENERAL FOREST à Bertrix.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3505

3

Révision partielle du plan de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau en vue de l'inscription d'une zone d'extraction à Léglise - Carrière Burnet.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0640

4

Plan de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Arrêté de l'exécutif régional wallon.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4864

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

6

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

7

Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5963

8

Bertrix. Rue de la Buchaye et rue des Mésanges (Bertrix).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/4/049

9

Bertrix. Place Paul Verlaine (anciennement Grand Place) (Jehonville).

Date

1986-1986

Cote

CC/CTD/201120/4/055

10

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Hallet-Collard" à Blanche-Oreille (Bertrix)

Date

2008

Cote

201202/100

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

12

Bertrix. Rue de la Venne (Bertrix).

Date

1983-1983

Cote

CC/CTD/201120/4/054

13

Bertrix. Biourge et rue des Corettes (Biourges et Bertrix).

Date

1995-1997

Cote

CC/CTD/201120/4/065

14

Bertrix. Rue des Grands Hêtres.

Date

Entre le 29 juin 2012 et le 06 juillet 2012

Cote

CC/CTD/201414/2/005

15
Route Sainte Cécile

3 medias

Route Sainte Cécile

Date

28/06/1945

Cote

201628/5/3/3, 156/ 22366-22368 (Ancienne cote)

16

Bertrix. Drî Harzy.

Date

Entre le 27 janvier 2017 et le 1er février 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/09

17

Rénovation rurale. Conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6283

18

Bertrix. Rue de la Bonne Fontaine (anciennement voie de Bouillon), rue de la Liberté (anciennement rue de la Chapelle), rue des Ardoisières (anciennement route d'Herbeumont), rue des Munos (anciennement route de Mortehan), rue de la Crochette (anciennement rue de Neufchateau), rue de la Fontinelle (anciennement rue de Paliseul), rue des Fanges (anciennement rue d'Ochamps), rue de Palichamps (anciennement voie d'Acremont) et rue de la Fêche (Bertrix) ; rue Derrière la Tour (anciennement rue de Bertrix), rue de Miaumont (anciennement rue de Gribomont et rue de Burtaubois (anciennement rue de Neufchateau) (Biourges) ; rue des Minières (anciennement rue du Terme) (Cugnon) ; rue du Grand Enclos (anciennement rue de Gribomont), rue de la Biolette (anciennement rue de Biourges) et rue Perlieue (anciennement rue des Déportés) (Nevraumont) ; rue de la Bouvière (anciennement rue de la Culée), rue des Houppettes (anciennement rue de la Gare) et rue de la Hausche (anciennement rue de Neufchateau) (Rossart) ; rue de Minimpré (anciennement rue de Bertrix), rue Notre-Dame (anciennement rue de Biourge), rue Haute (anciennement rue de la Culée), place d'Urio (anciennement Grand Place) et rue de la Vierre (anciennement rue de Gribomont) (Orgeo).

Date

1977-1978

Cote

CC/CTD/201120/4/048

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement du permis d'exploiter un fondoir de graisse et d'os de boucherie par la société Fogra sprl à Bertrix

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/065, Doc.93/CWEDD 114 (Ancienne cote)

20

Bertrix. Sentier de l'Hôpital.

Date

Entre le 17 décembre 2015 et le 27 avril 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/07

21

Modifications des limites entre Bertrix et Herbeumont.

Date

1977-1981

Cote

201403/18

22

Création d'une zone à usage d'activité économique mixte à Bertrix (SDE8027/3)

Date

2000-2001

Cote

MRW/DGATLP/201107/458

23

Bertrix - Zoning industriel - Raccordements et équipements d'une cabine Haute Tension (DE 8027/1/16).

Date

1998, Entre le 03 septembre 1996 et le 03 avril 1998

Cote

201713/537

24

Bertrix. Chemin du Neufmoulin (Bertrix).

Date

1997-1997

Cote

CC/CTD/201120/4/071

25

Bertrix. Rue des Clawires et rue Fontaine Ennet (Bertrix).

Date

1981-1981

Cote

CC/CTD/201120/4/052

26

MRW/DGEE/201002/064

Date

2000-2002

Cote

MRW/DGEE/201002/064

27
Pont

1 media

Pont

Date

07/10/1953

Cote

201628/9/1/1, 162/ 38805 (Ancienne cote)

28

Bertrix. Rue de Lonnoux, rue des Prés la Mecire et rue des Prés des Bures (Bertrix).

Date

1996-1996

Cote

CC/CTD/201120/4/067

29

Bertrix. Rue du Terme-Chanson (Bertrix).

Date

1980-1980

Cote

CC/CTD/201120/4/051

30

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement du permis d'environnement pour l'exploitation d'un terrain de camping à Bertrix

Date

2004

Cote

201105/74

31

Révision partielle du plan de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2616

32

BERTRIX : aménagement d'un complexe sportif avec piste d'athlétisme (GIS 110)

Date

1988-1994

Cote

MRW/DGPL/201010/4/07

33

Bertrix. Rue des Fauvettes, rue des Alouettes, rue des Bouvreuils et rue de la Buchaye (Bertrix).

Date

1987-1987

Cote

CC/CTD/201120/4/057

34

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

35

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

36

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "Les Bruyères" à Bertrix

Date

2006

Cote

201303/35

37

Bertrix. Route de Mortehan (Bertrix).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/4/074

38

Bertrix. Lieux d'implantation: rue du Stade, création d'un espace de rencontres intergénérationnelles.

Date

1997-2000

Cote

201725/2/17

39

BERTRIX : Construction d'un hall de tennis et aménagement des abords (GIS : 347)

Date

1998

Cote

201503/4/5

40

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

41

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

42

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

43

Bertrix. Rue des Scailtons.

Date

Entre le 17 novembre 2016 et le 22 novembre 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/08

44

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06

45

Révision partielle du plan de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau en vue de l' inscription d'une zone d'extraction à Léglise. Carrière Burnet.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0977

46

Bertrix. Chemin du Comité (Bertrix).

Date

2000-2000

Cote

CC/CTD/201120/4/072

47

Bertrix. Château de Gerlache à Biourge (toitures)

Date

1982-1985

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/013

48

Bertrix. Les Illions (Bertrix).

Date

1993-1993

Cote

CC/CTD/201120/4/061

49

Bertrix. Orgeo et non Orgéo.

Date

Entre le 27 juillet 2015 et le 20 août 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/06

50

Bertrix - Zoning industriel - Nivellement d'une zone pour P.M.E. (DE 8027/1/17).

Date

1998, Entre le 21 octobre 1996 et le 03 avril 1998

Cote

201713/538

51

Bertrix. Rue d'Outrouge (Bertrix).

Date

1996-1996

Cote

CC/CTD/201120/4/068

52

Bois de Waillémont : soumission au régime forestier et domaine de Luchy : démembrement.

Date

1992-1997

Cote

MRW/DGRNE/200912/07/11

53

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (Esmalux, Gecoli) et d'organismes d'intérêt public (Commission nationale de protection des sites spéléologiques) - courrier et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/01

54

Rénovation rurale - Demandes de visa avec réserve - Bertrix, Havelange, Hotton, Incourt, Sivry-Rance.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2017

55

Bertrix

Date

2014-2019

Cote

202001/19

56

Carrière Derrière les Rochettes ou de la Flêche.

Date

1982-2005

Cote

MRW/DGRNE/200912/02/03

57
Pont de Linglez

8 medias

Pont de Linglez

Date

19/07/1933

Cote

201628/5/3/4, 156/ 6079-6086 (Ancienne cote)

58

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : Rapport d'avis sur le plan de secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/13

59

Rénovation rurale : communes de Mont-de-l'Enclus, Flobecq, Incourt, Perwez, Marchin, Chimay, Froidchapelle, Bertrix et Chièvres. Arrêté de l'exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la rénovation rurale. Deuxième convention-exécution.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4866

60

Bertrix. Les Battys (Bertrix).

Date

2008-2008

Cote

CC/CTD/201120/4/078

61

Bertrix. Le Rouvrou (Bertrix).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/4/075

62

Bertrix. Rue de la Voirie (Bertrix).

Date

2008-2008

Cote

CC/CTD/201120/4/079

63
Route 45

3 medias

Route 45

Date

18/10/1948

Cote

201628/5/3/2, 157/ 28487-28489 (Ancienne cote)

64

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'abattoir communal de Bertrix

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/153, Doc.95/CWEDD 137 (Ancienne cote)

65

PCDN (Plan communal de développement de la nature) de la commune de Bertrix.

Date

1996-2002

Cote

MRW/DGRNE/200912/06/15

66

BERTRIX : aménagement d'un manège, rue de la Tannerie (GIS 246)

Date

1991-1993

Cote

MRW/DGPL/201010/4/08

67

Etablissement du plan de secteur de Betrix-Libramont-Neufchâteau (D8000/47S)

Date

-

Cote

202223/4/3

68

Modification partielle du plan de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau en vue de : - l'inscription d'une zone de services et de trois zones d'espaces verts au carrefour "Les Correttes"; - l'inscription d'une zone de loisirs avec séjour au lieu-dit "Les Rochettes" (Info camping).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3138

69

Bertrix. Rue du Wahy et rue du Babinay (Bertrix).

Date

1987-1987

Cote

CC/CTD/201120/4/056

70

Bertrix - Zone industrielle - Voirie complémentaire pour P.M.E. (DE 8027/1/14).

Date

1994, Entre le 15 avril 1994 et le 21 mars 1997

Cote

201713/373

71

PCA - Plan communal d'aménagement "Bohémont" à Bertrix

Date

2010

Cote

201303/230

72

Etude d'incidences sur l'environnement relative à un projet de création d'un circuit permanent de trial pour jeeps 4x4 à Bertrix

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/054, Doc.93/CWEDD 487 (Ancienne cote)

73

Bertrix. Place des 3 Fers (Bertrix).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/4/076

74

Bertrix. Rue des Maisonnettes, rue du Stade et rue de la Croix Jarbeau (Bertrix).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/4/063

75

Dossier d'engagement d'un éco-conseiller par la commune de Bertrix, avec rapport de stage d'éco-conseiller dans les communes de Bertrix et de Bouillon.

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGRNE/200912/06/14

76

MRW/DGEE/201002/122

Date

2000-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/122

77

Demande de reconnaissance d'utilité publique du lieu-dit "Devant Outrouge" à Bertrix, en vue d'y implanter et exploiter une décharge contrôlée de classe III.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1826

78

Bertrix. Route de la Pélette (Bertrix).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/4/064

79

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté "La Buchaye" à Bertrix

Date

2010

Cote

201303/252

80

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/04