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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/18

2

Ministère des Affaires wallonnes, Secrétariat d'Etat à l'économie régionale : dossier avec éléments divers relatif à des observations et des demandes de révision de la part des communes.

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/16

3

Groupe Ecologie-Architecture-Paysage et asbl Parc naturel Hautes Fagnes-Eifel : Etude éco-paysagère sur la vallée de la Warche. Objectifs. Etude d'Approche (rapport).

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/28

4

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Malmedy Saint-Vith. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/13

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'implantation et l'exploitation d'un parc de 5 éoliennes à Bütgenbach

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/477, Doc.00/CWEDD 488 (Ancienne cote)

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/07

7

MRW/DGEE/201002/118

Date

2000-2008

Cote

MRW/DGEE/201002/118

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : arrêté royal de désignation du plan de secteur ; études préliminaires (réserve naturelle) ; notification aux communes ; désignation de l'auteur de projet ; correspondance avec l'Institut pour l'Encouragement de la Recherche scientifique dans l'Industrie et l'Agriculture (IRSIA).

Date

1963-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/01

9

Plan de secteur de Malmedy - Saint-Vith

Date

lundi 19 novembre 1979

Cote

201906/14

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premières et deuxièmes consultations - dossier avec avis de diverses instances (agriculture, Génie, Santé publique, Voies hydrauliques, Education nationale, Routes, Commissariat d'arrondissement) ; PV de réunions.

Date

1969-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/03

11

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/15

12

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail (courrier, notes diverses, minutes, cartographie).

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/15

13

Révision partielle du plan de secteur de MALMEDY-ST.VITH pour l'extension du Centre " WORRIKEN" à BUTGENBACH (planche 50/7 et 50/8).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/01/1961

14

Gouvernement wallon : dossier relatif à une zone de tourisme à Bullange/Manderfeld et à une zone de loisir à Burg-Reuland.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/20

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du rapport du Projet de plan de secteur de Hautes-Fagnes-Eifel (rapport définitif et versions préliminaires annotées).

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/04

16

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/21

17

Ministère des Affaires wallonnes et de l'Aménagement du Territoire : cartographie avec annotation du Ministère de l'Agriculture (Echelle 1/25.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/20

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, des cahiers de charges et des documents cartographiques annotés.

Date

1975-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/06

19

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège. Secteur de Malmedy-Saint-Vith. Liste des Plans généraux et des Plans particuliers d'aménagement arrêtée au 30.09.1978.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/14

20

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : calques cartographiques avec annotation de modifications du plan de secteur (échelle 1/25.000e).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/16