Amel (Liège, Verviers)

1

MRW/DGEE/201002/163

Date

2002-2004

Cote

MRW/DGEE/201002/163

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201002/163

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/18

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

3

Groupe Ecologie-Architecture-Paysage et asbl Parc naturel Hautes Fagnes-Eifel : Etude éco-paysagère sur la vallée de la Warche. Objectifs. Etude d'Approche (rapport).

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/28

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Groupe Ecologie-Architecture-Paysage et asbl Parc naturel...

4

Genten S.A - Octroi d'une avance récupérable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2219

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 29 octobre 1981
Genten S.A - Octroi d'une avance récupérable

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

6

Genten S.A. - Malgré l'avis négatif de l'Inspection des finances, confirmation de la décision du 27 avril 1981

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1343

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 11 mai 1981
Genten S.A. - Malgré l'avis négatif de l'Inspection...

7

MRW/DGEE/201002/195

Date

2005-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/195

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201002/195

8

Extension de la zone artisanale de Amel/Schoppen (SDE6007/1)

Date

1979-1980

Cote

MRW/DGATLP/201107/291

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Extension de la zone artisanale de Amel/Schoppen (SDE6007/1)

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : arrêté royal de désignation du plan de secteur ; études préliminaires (réserve naturelle) ; notification aux communes ; désignation de l'auteur de projet ; correspondance avec l'Institut pour l'Encouragement de la Recherche scientifique dans l'Industrie et l'Agriculture (IRSIA).

Date

1963-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premières et deuxièmes consultations - dossier avec avis de diverses instances (agriculture, Génie, Santé publique, Voies hydrauliques, Education nationale, Routes, Commissariat d'arrondissement) ; PV de réunions.

Date

1969-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/03

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

11

MRW/DGEE/201002/097

Date

2001-2010

Cote

MRW/DGEE/201002/097

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201002/097

12

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/15

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Société royale des architectes de Verviers et Environs...

13

Genten S.A. - Modification de la décision du 29 octobre 1981 suite à l'avis de l'Inspection des Finances

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2269

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 5 novembre 1981
Genten S.A. - Modification de la décision du 29 octobre...

14

Gouvernement wallon : dossier relatif à une zone de tourisme à Bullange/Manderfeld et à une zone de loisir à Burg-Reuland.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/20

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Gouvernement wallon : dossier relatif à une zone de...

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du rapport du Projet de plan de secteur de Hautes-Fagnes-Eifel (rapport définitif et versions préliminaires annotées).

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

16

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/21

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale...

17

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : calques cartographiques avec annotation de modifications du plan de secteur (échelle 1/25.000e).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/16

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Société royale des architectes de Verviers et Environs...

18

Province de Liège, Gouvernement provincial : Délibérations des conseils communaux.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Province de Liège, Gouvernement provincial : Délibérations...

19

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/25

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère de l'Education nationale et de la Culture,...

20

MRW/DGEE/201002/176

Date

2003-2009

Cote

MRW/DGEE/201002/176

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201002/176

21

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : remarques et avis relatifs à l'avant-projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Forces armées, Service général des Constructions...

22

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec couverture cartographique IGN au 1/10.000e.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

23

Province de Liège, Gouvernement provincial : dossier relatif à la publicité (extraits de journaux).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Province de Liège, Gouvernement provincial : dossier...

24

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur le plan de secteur Hautes Fagnes-Eifel-Malmedy-Saint-Vith. Avis et observations (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur...

25

Province de Liège, Gouvernement provincial : observations relatives au projet de plan de secteur remises hors délais et émanant de communes (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux, cartographie).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Province de Liège, Gouvernement provincial : observations...

26

Avances récupérables sans intérêt pour la mise au point de prototypes, produits nouveaux ou procédés nouveaux de fabrication (art.7 loi 17 juillet 1959) - Proposition de désignation d'un représentant de la Région au sein de la Commission d'avis pour le financement de la recherche industrielle (CAFRI)

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1212

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 10 avril 1981
Avances récupérables sans intérêt pour la mise au point...

27

Groupe l'Equerre : Projet de plan d'aménagement du secteur de Hautes Fagnes-Eifel. Rapport au ministre en vue de soumettre le dossier à l'enquête publique.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Groupe l'Equerre : Projet de plan d'aménagement du...

28

Genten S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1264

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 27 avril 1981
Genten S.A. - Octroi d'une avance récupérable

29

Province de Liège, Gouvernement provincial, Députation permanente : demandes diverses de modifications du projet de plan de secteur émanant de particuliers, classées par communes.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Province de Liège, Gouvernement provincial, Députation...

30

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Hautes Fagnes-Eifel. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/22

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

31

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : cartographie du projet de plan de secteur au 1/25.000e avec annotations liées aux demandes de particuliers.

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/30

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

32

S.A. Genten, en faillite, à Schopen - Refus de la Cour des comptes de viser l'ordonnance de paiement 11.400

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2174

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 30 mars 1983
S.A. Genten, en faillite, à Schopen - Refus de la Cour...

33

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : cartographie du projet de plan de secteur au 1/25.000e avec annotations liées aux demandes de communes.

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/29

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

34

Province de Liège, Gouvernement provincial : certificats de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Province de Liège, Gouvernement provincial : certificats...

35

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remise à jour du plan de secteur ; observations de la Société nationale des distributeurs d'eau ; proposition de transformation de zones rurales ou forestières en zones agricoles.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/26

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

36

Royaume de Belgique et Ministère de la Région wallonne : arrêté royal établissant le plan de secteur (copie de l'arrêté définitif et versions préliminaires annotées et signées).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/19

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Royaume de Belgique et Ministère de la Région wallonne...

37

Ministère des Travaux publics, Administration des Voies hydrauliques : cartographie avec localisation des barrages:

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/27

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration des Voies...

38

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Hautes Fagnes-Eifel. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/23

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

39

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du plan de secteur (convention, contrats, bordereau de liquidation, minutes).

Date

1964-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

40

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projets d'avis annotés et avis relatifs au projet de plan des secteur.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/24

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Hautes Fagnes-Eifel
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

Résultats de la recherche

MRW/DGEE/201002/163

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Groupe Ecologie-Architecture-Paysage et asbl Parc naturel Hautes Fagnes-Eifel : Etude éco-paysagère sur la vallée de la Warche. Objectifs. Etude d'Approche (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Genten S.A - Octroi d'une avance récupérable

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Genten S.A. - Malgré l'avis négatif de l'Inspection des finances, confirmation de la décision du 27 avril 1981

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201002/195

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

Extension de la zone artisanale de Amel/Schoppen (SDE6007/1)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

MRW/DGEE/201002/097

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Genten S.A. - Modification de la décision du 29 octobre 1981 suite à l'avis de l'Inspection des Finances

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Gouvernement wallon : dossier relatif à une zone de tourisme à Bullange/Manderfeld et à une zone de loisir à Burg-Reuland.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du rapport du Projet de plan de secteur de Hautes-Fagnes-Eifel (rapport définitif et versions préliminaires annotées).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : calques cartographiques avec annotation de modifications du plan de secteur (échelle 1/25.000e).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Province de Liège, Gouvernement provincial : Délibérations des conseils communaux.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

MRW/DGEE/201002/176

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : remarques et avis relatifs à l'avant-projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec couverture cartographique IGN au 1/10.000e.