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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande, introduite par M. Michel CAVRENNE, d'autorisation d'installer un poulialler de poules pondeuses d'une capacité d'hébergement de 62.500 poules à Wellin

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/365, Doc.98/CWEDD 717 (Ancienne cote)

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

3

Wellin. Chemin du Parc (Halma).

Date

Entre le 08 décembre 2009 et le 25 février 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/062

4

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

5

Wellin. Route Pierre Napoléon Bonaparte (Wellin).

Date

1988-1990

Cote

CC/CTD/201120/4/376

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

7

Wellin. Chemin des Vignes.

Date

Entre le 15 avril 2014 et le 28 avril 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/60

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'extraction de l'extension ouest des Carrières du Fond des Vaulx à Wellin

Date

2003

Cote

201005/18

9

Wellin. Chemin des Greffes (anciennement partie de la rue de la Boverie) (Wellin).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/4/379

10

Wellin. Rue devant Chavri et rue de la Houblonnière (Wellin).

Date

2007-2007

Cote

CC/CTD/201120/4/381

11

WELLIN: réfection des tennis communaux.

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGPL/201010/4/32

12

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir Domaine d'Inzéri à Wellin (rue Coputienne, chemin d'Ave)

Date

Entre mai 2006 et août 2009

Cote

201202/252

13

Wellin

Date

2014-2019

Cote

202001/170

14

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

15

Wellin. Chemin du Bois de Divau (Sohier).

Date

Entre le 08 octobre 2013 et le 13 novembre 2013

Cote

CC/CTD/201414/2/063

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

17

Wellin. La Venelle (Wellin).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/4/380

18

Wellin. Chemin de la Croix Denis (Chanly).

Date

Entre le 12 mai 2015 et le 27 mai 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/63

19

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09