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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande, introduite par M. Michel CAVRENNE, d'autorisation d'installer un poulialler de poules pondeuses d'une capacité d'hébergement de 62.500 poules à Wellin

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/365, Doc.98/CWEDD 717 (Ancienne cote)

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

3

Wellin. Chemin du Parc (Halma).

Date

Entre le 08 décembre 2009 et le 25 février 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/062

4

Wellin. Rue du Grand Pachis (Halma).

Date

Entre le 07 janvier 2021 et le 20 janvier 2021

Cote

CC/CTD/202310/04/69

5

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

6

Wellin. Route Pierre Napoléon Bonaparte (Wellin).

Date

1988-1990

Cote

CC/CTD/201120/4/376

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

8

Wellin. Chemin des Vignes.

Date

Entre le 15 avril 2014 et le 28 avril 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/60

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'extraction de l'extension ouest des Carrières du Fond des Vaulx à Wellin

Date

2003

Cote

201005/18

10

Wellin. Tienne des Malades et rue Pré Mathie.

Date

Entre le 21 octobre 2021 et le 27 octobre 2021

Cote

CC/CTD/202310/04/70

11

Wellin. Chemin des Greffes (anciennement partie de la rue de la Boverie) (Wellin).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/4/379

12

Wellin. Rue devant Chavri et rue de la Houblonnière (Wellin).

Date

2007-2007

Cote

CC/CTD/201120/4/381

13

WELLIN: réfection des tennis communaux.

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGPL/201010/4/32

14

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir Domaine d'Inzéri à Wellin (rue Coputienne, chemin d'Ave)

Date

Entre mai 2006 et août 2009

Cote

201202/252

15

Wellin

Date

2014-2019

Cote

202001/170

16

Wellin. Rue des Belles Plumes (Chanly).

Date

Entre le 18 novembre 2019 et le 24 novembre 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/67

17

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

18

Wellin. Chemin du Bois de Divau (Sohier).

Date

Entre le 08 octobre 2013 et le 13 novembre 2013

Cote

CC/CTD/201414/2/063

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

20

Wellin. La Venelle (Wellin).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/4/380

21

Wellin. Chemin de la Croix Denis (Chanly).

Date

Entre le 12 mai 2015 et le 27 mai 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/63

22

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

23

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

24

Wellin. Le Corti Pirson (Halma).

Date

Entre le 13 juin 2017 et le 27 juin 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/64

25

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

26

Wellin. Chemin de Ronchery (Sohier).

Date

Entre le 06 juin 2018 et le 14 juin 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/66

27

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06

28
Wellin. Place Communale et carrefour des RN40 et 835.

2 lots 67 medias

Wellin. Place Communale et carrefour des RN40 et 835.

Date

lundi 06 novembre 1995

Cote

95/05009-05013

29

Wellin - Zone artisanale - Voirie - Égouttage - Distribution d'eau - Électrification (DE 8229/1/2).

Date

1997, Entre le 11 août 1997 et le 19 juillet 1999

Cote

201713/477

30

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (Esmalux, Gecoli) et d'organismes d'intérêt public (Commission nationale de protection des sites spéléologiques) - courrier et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/01

31

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : Rapport d'avis sur le plan de secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/13

32

Création d'un zoning industriel à Wellin (SDE8229/1)

Date

1963-1974

Cote

MRW/DGATLP/201107/536

33

Création d'un zoning artisanal à Wellin (SDE8229/3)

Date

1999-2000

Cote

MRW/DGATLP/201107/538

34

Wellin. Rue de la Crémaillère.

Date

Entre le 07 janvier 2020 et le 21 janvier 2020

Cote

CC/CTD/202310/04/68

35
Pont

4 medias

Pont

Date

16/04/1945

Cote

201628/6/13/2, 161/ 21846-21849 (Ancienne cote)

36

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/04

37

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un dépôt d'explosifs sur le site des Carrières du Fond des Vaulx à Wellin

Date

2005

Cote

201105/203

38

Wellin. Barzin, rue de la Tombelle, chemin de Gohaut et rue de la Fontaine (Barzin).

Date

2007-2007

Cote

CC/CTD/201120/4/382

39

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de pièces diverse relatives à la création d'une zone de service à Saint-Hubert, à la réserve naturelle de Bertrix--Libramont-Neufchâteau, à des demandes de permis de bâtir et à des avis des conseils communaux de Bertrix et de Libramont-Chevigny (cartographie, courrier, PV).

Date

1979-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/10

40

Création d'un zoning artisanal à Wellin (SDE8229/2)

Date

1979-1985

Cote

MRW/DGATLP/201107/537

41

Wellin. Rue des Etis (Chanly).

Date

Entre le 15 avril 2014 et le 26 mai 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/61

42

Wellin. Rue des Nai-Prés (Chanly).

Date

Entre le 20 mai 2014 et le 29 mai 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/62

43

MRW/DGEE/201002/026

Date

2004-2005

Cote

MRW/DGEE/201002/026

44

WELLIN : (rue du Pâchis Lamkain) Création d'un terrain de football (GIS : 074)

Date

1998

Cote

201503/4/19