Virton ( Luxembourg, Virton )

1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

2

S.A. Mobil Plastics Europe. Application des lois sur l'expansion économique. Liquidation des tranches des primes en capital.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3231

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 23 novembre 1983
S.A. Mobil Plastics Europe. Application des lois sur...

3

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Cote

CC/CWEDD/200702/585, CWEDD/01/AV.656 + 1310 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément...

4

Virton. Rue des Petits Prés (Saint-Mard).

Date

Entre le 08 janvier 2010 et le 13 janvier 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/059

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Virton. Rue des Petits Prés (Saint-Mard).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

6

Virton - Aménagement (IDELUX) d'une plaine de jeux à Rabais (GIS553)

Date

1998-1999

Cote

201621/4/13

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2000)
Subventions aux grandes infrastructures sportives
Province de Luxembourg
Virton - Aménagement (IDELUX) d'une plaine de jeux...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

7

Virton. Lieux d'implantation: ancienne chapelle de Saint-Rémy, aménagement d'une salle au rez-de-chaussée.

Date

1995-1999

Cote

201725/2/126

Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...
201725/1-201725/2
Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ)
Virton. Lieux d'implantation: ancienne chapelle de...

Producteur :

Service public de Wallonie / Secrétariat général / Direction interdépartementale de la Cohésion sociale

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

9

Mise en révision partielle du plan de secteur Sud Luxembourg.Ligne électrique à haute tension 220kv Aubange-Latour.Communes concernées : Aubange - Musson - Virton.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2029

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 28 janvier 1988
Mise en révision partielle du plan de secteur Sud Luxembourg.Ligne...

10

Virton. Tannerie et scierie hydraulique (toiture)

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/100

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
Dossiers de restauration de biens classés de la province...
Virton. Tannerie et scierie hydraulique (toiture)

11

Décision de l'ERW du 2 novembre 1987 - Approbation définitive du contrat d'aide - S.A. MOBIL PLASTIC EUROPE à Virton ( Latour ) - Application de la loi du 30 décembre 1970 - Dossier contractuel nr. WX 7005.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2002

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 28 janvier 1988
Décision de l'ERW du 2 novembre 1987 - Approbation...

12

Mobil Plastic Europe Inc. Belgium à Virton; aides.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1108

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 29 septembre 1982
Mobil Plastic Europe Inc. Belgium à Virton; aides.

13

Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt et Virton

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0518

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 28 juillet 1988
Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt...

14

Mobil Plastics Europe Inc. à Virton. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4271

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 3 juillet 1984
Mobil Plastics Europe Inc. à Virton. Application de...

15

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Producteur :

Parlement wallon

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

17

Virton. Cour Marchal (anciennement rue Jean-Pierre Grafé) (Virton).

Date

1985-1985

Cote

CC/CTD/201120/4/363

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Virton. Cour Marchal (anciennement rue Jean-Pierre...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

18

Zimmer-Debaiffe S.A. - Désignation d'un représentant

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1291

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 5 mai 1981
Zimmer-Debaiffe S.A. - Désignation d'un représentant

19

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

20

Virton. Rue du Haron (anciennement rue de France), rue du Centre (anciennement rue Grande) et rue Adrien de Prémorel (anciennement rue de Prémorel) (Bleid) ; rue de la Vire (anciennement Quartier de la Gare et Grand'Rue) et rue des Ecoles (anciennement rue de Virton) (Chenois-Latour) ; rue de la 7e Division d'Infanterie Française (anciennement rue d'Arlon), A la Ville Basse (anciennement rue Basse), A Gevimont (anciennement rue de Gevimont), rue Docteur A. Hustin (anciennement Grand'Rue) et rue Henri Dunant (anciennement rue de Virton) (Ethe) ; rue de Gerlache (anciennement rue du Château) (Gomery) ; rue Baillet-Latour (anciennement rue Basse) et rue du 24 août (anciennement rue Haute) (Latour) ; rue de l'Abbé Dorion (anciennement rue du Château), rue de Longuyon (anciennement rue de France et rue de la Station), rue des Forges (anciennement Grand'Rue), rue de l'Aulnaye (anciennement rue du Moulin), Au Pré Morel (anciennement rue du Pré Morel) (Ruette) ; rue du Bosquet (anciennement rue des Déportés), rue de la Résistance (anciennement rue des Fusillés), place Jean-Philippe Lavallé (anciennement place Georges Lorand) et rue de Dampicourt (anciennement Quartier de Champé) (Saint-Mard) ; rue de Buré (anciennement rue de France), rue de l'Eglise (anciennement rue Grande) et rue du Glitou (anciennement rue du Paquis) (Saint-Remy) ; rue du Bosquet (anciennement rue des Déportés), rue des Remparts (anciennement rue Perdue), rue de Behaut (anciennement chemin de Behaut et route de Behaut) et rue aux Fleurs (Virton).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/4/358

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Virton. Rue du Haron (anciennement rue de France),...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

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Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

S.A. Mobil Plastics Europe. Application des lois sur l'expansion économique. Liquidation des tranches des primes en capital.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Virton. Rue des Petits Prés (Saint-Mard).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Virton - Aménagement (IDELUX) d'une plaine de jeux à Rabais (GIS553)

Date

Cote

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2000)

Producteur :

Virton. Lieux d'implantation: ancienne chapelle de Saint-Rémy, aménagement d'une salle au rez-de-chaussée.

Date

Cote

Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Mise en révision partielle du plan de secteur Sud Luxembourg.Ligne électrique à haute tension 220kv Aubange-Latour.Communes concernées : Aubange - Musson - Virton.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Virton. Tannerie et scierie hydraulique (toiture)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

Décision de l'ERW du 2 novembre 1987 - Approbation définitive du contrat d'aide - S.A. MOBIL PLASTIC EUROPE à Virton ( Latour ) - Application de la loi du 30 décembre 1970 - Dossier contractuel nr. WX 7005.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Mobil Plastic Europe Inc. Belgium à Virton; aides.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt et Virton

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Mobil Plastics Europe Inc. à Virton. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Virton. Cour Marchal (anciennement rue Jean-Pierre Grafé) (Virton).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Zimmer-Debaiffe S.A. - Désignation d'un représentant

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :