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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

S.A. Mobil Plastics Europe. Application des lois sur l'expansion économique. Liquidation des tranches des primes en capital.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3231

3

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/585, CWEDD/01/AV.656 + 1310 (Ancienne cote)

4

Virton. Rue des Petits Prés (Saint-Mard).

Date

Entre le 08 janvier 2010 et le 13 janvier 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/059

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

6

Virton - Aménagement (IDELUX) d'une plaine de jeux à Rabais (GIS553)

Date

1998-1999

Cote

201621/4/13

7

Virton. Lieux d'implantation: ancienne chapelle de Saint-Rémy, aménagement d'une salle au rez-de-chaussée.

Date

1995-1999

Cote

201725/2/126

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

9

Mise en révision partielle du plan de secteur Sud Luxembourg.Ligne électrique à haute tension 220kv Aubange-Latour.Communes concernées : Aubange - Musson - Virton.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2029

10

Virton. Tannerie et scierie hydraulique (toiture)

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/100

11

Décision de l'ERW du 2 novembre 1987 - Approbation définitive du contrat d'aide - S.A. MOBIL PLASTIC EUROPE à Virton ( Latour ) - Application de la loi du 30 décembre 1970 - Dossier contractuel nr. WX 7005.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2002

12

Mobil Plastic Europe Inc. Belgium à Virton; aides.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1108

13

Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt et Virton

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0518

14

Mobil Plastics Europe Inc. à Virton. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4271

15

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

17

Virton. Cour Marchal (anciennement rue Jean-Pierre Grafé) (Virton).

Date

1985-1985

Cote

CC/CTD/201120/4/363

18

Zimmer-Debaiffe S.A. - Désignation d'un représentant

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1291

19

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

20

Virton. Rue du Haron (anciennement rue de France), rue du Centre (anciennement rue Grande) et rue Adrien de Prémorel (anciennement rue de Prémorel) (Bleid) ; rue de la Vire (anciennement Quartier de la Gare et Grand'Rue) et rue des Ecoles (anciennement rue de Virton) (Chenois-Latour) ; rue de la 7e Division d'Infanterie Française (anciennement rue d'Arlon), A la Ville Basse (anciennement rue Basse), A Gevimont (anciennement rue de Gevimont), rue Docteur A. Hustin (anciennement Grand'Rue) et rue Henri Dunant (anciennement rue de Virton) (Ethe) ; rue de Gerlache (anciennement rue du Château) (Gomery) ; rue Baillet-Latour (anciennement rue Basse) et rue du 24 août (anciennement rue Haute) (Latour) ; rue de l'Abbé Dorion (anciennement rue du Château), rue de Longuyon (anciennement rue de France et rue de la Station), rue des Forges (anciennement Grand'Rue), rue de l'Aulnaye (anciennement rue du Moulin), Au Pré Morel (anciennement rue du Pré Morel) (Ruette) ; rue du Bosquet (anciennement rue des Déportés), rue de la Résistance (anciennement rue des Fusillés), place Jean-Philippe Lavallé (anciennement place Georges Lorand) et rue de Dampicourt (anciennement Quartier de Champé) (Saint-Mard) ; rue de Buré (anciennement rue de France), rue de l'Eglise (anciennement rue Grande) et rue du Glitou (anciennement rue du Paquis) (Saint-Remy) ; rue du Bosquet (anciennement rue des Déportés), rue des Remparts (anciennement rue Perdue), rue de Behaut (anciennement chemin de Behaut et route de Behaut) et rue aux Fleurs (Virton).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/4/358