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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

S.A. Mobil Plastics Europe. Application des lois sur l'expansion économique. Liquidation des tranches des primes en capital.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3231

3

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/585, CWEDD/01/AV.656 + 1310 (Ancienne cote)

4

Virton. Rue des Petits Prés (Saint-Mard).

Date

Entre le 08 janvier 2010 et le 13 janvier 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/059

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

6

Virton - Aménagement (IDELUX) d'une plaine de jeux à Rabais (GIS553)

Date

1998-1999

Cote

201621/4/13

7

Virton. Lieux d'implantation: ancienne chapelle de Saint-Rémy, aménagement d'une salle au rez-de-chaussée.

Date

1995-1999

Cote

201725/2/126

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

9

Mise en révision partielle du plan de secteur Sud Luxembourg.Ligne électrique à haute tension 220kv Aubange-Latour.Communes concernées : Aubange - Musson - Virton.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2029

10

Virton. Tannerie et scierie hydraulique (toiture)

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/100

11
Virton.

62 medias

Virton.

Date

jeudi 22 février 1996

Cote

96/00334-00349

12

Décision de l'ERW du 2 novembre 1987 - Approbation définitive du contrat d'aide - S.A. MOBIL PLASTIC EUROPE à Virton ( Latour ) - Application de la loi du 30 décembre 1970 - Dossier contractuel nr. WX 7005.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2002

13

Mobil Plastic Europe Inc. Belgium à Virton; aides.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1108

14

Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt et Virton

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0518

15

Mobil Plastics Europe Inc. à Virton. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4271

16

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

18

Virton. Cour Marchal (anciennement rue Jean-Pierre Grafé) (Virton).

Date

1985-1985

Cote

CC/CTD/201120/4/363

19

Zimmer-Debaiffe S.A. - Désignation d'un représentant

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1291

20

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06