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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

S.A. Mobil Plastics Europe. Application des lois sur l'expansion économique. Liquidation des tranches des primes en capital.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3231

3

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/585, CWEDD/01/AV.656 + 1310 (Ancienne cote)

4

Virton. Rue des Petits Prés (Saint-Mard).

Date

Entre le 08 janvier 2010 et le 13 janvier 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/059

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

6

Virton - Aménagement (IDELUX) d'une plaine de jeux à Rabais (GIS553)

Date

1998-1999

Cote

201621/4/13

7

Virton. Lieux d'implantation: ancienne chapelle de Saint-Rémy, aménagement d'une salle au rez-de-chaussée.

Date

1995-1999

Cote

201725/2/126

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

9

Mise en révision partielle du plan de secteur Sud Luxembourg.Ligne électrique à haute tension 220kv Aubange-Latour.Communes concernées : Aubange - Musson - Virton.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2029

10

Virton. Tannerie et scierie hydraulique (toiture)

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/100

11
Virton.

62 medias

Virton.

Date

jeudi 22 février 1996

Cote

96/00334-00349

12

Décision de l'ERW du 2 novembre 1987 - Approbation définitive du contrat d'aide - S.A. MOBIL PLASTIC EUROPE à Virton ( Latour ) - Application de la loi du 30 décembre 1970 - Dossier contractuel nr. WX 7005.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2002

13

Mobil Plastic Europe Inc. Belgium à Virton; aides.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1108

14

Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt et Virton

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0518

15

Mobil Plastics Europe Inc. à Virton. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4271

16

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

18

Virton. Cour Marchal (anciennement rue Jean-Pierre Grafé) (Virton).

Date

1985-1985

Cote

CC/CTD/201120/4/363

19

Zimmer-Debaiffe S.A. - Désignation d'un représentant

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1291

20

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

21

Virton. Rue du Haron (anciennement rue de France), rue du Centre (anciennement rue Grande) et rue Adrien de Prémorel (anciennement rue de Prémorel) (Bleid) ; rue de la Vire (anciennement Quartier de la Gare et Grand'Rue) et rue des Ecoles (anciennement rue de Virton) (Chenois-Latour) ; rue de la 7e Division d'Infanterie Française (anciennement rue d'Arlon), A la Ville Basse (anciennement rue Basse), A Gevimont (anciennement rue de Gevimont), rue Docteur A. Hustin (anciennement Grand'Rue) et rue Henri Dunant (anciennement rue de Virton) (Ethe) ; rue de Gerlache (anciennement rue du Château) (Gomery) ; rue Baillet-Latour (anciennement rue Basse) et rue du 24 août (anciennement rue Haute) (Latour) ; rue de l'Abbé Dorion (anciennement rue du Château), rue de Longuyon (anciennement rue de France et rue de la Station), rue des Forges (anciennement Grand'Rue), rue de l'Aulnaye (anciennement rue du Moulin), Au Pré Morel (anciennement rue du Pré Morel) (Ruette) ; rue du Bosquet (anciennement rue des Déportés), rue de la Résistance (anciennement rue des Fusillés), place Jean-Philippe Lavallé (anciennement place Georges Lorand) et rue de Dampicourt (anciennement Quartier de Champé) (Saint-Mard) ; rue de Buré (anciennement rue de France), rue de l'Eglise (anciennement rue Grande) et rue du Glitou (anciennement rue du Paquis) (Saint-Remy) ; rue du Bosquet (anciennement rue des Déportés), rue des Remparts (anciennement rue Perdue), rue de Behaut (anciennement chemin de Behaut et route de Behaut) et rue aux Fleurs (Virton).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/4/358

22

Ampacet corporation. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique : accord de principe chiffré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5977

23

Affectation de crédits en provenance du Feder en faveur du projet des travaux de la jonction des réseaux de distribution d'eau des communes de Virton et de Saint-Mard.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0502

24

Virton. Rue de la Source, rue des Jardinets, rue des Sangliers et rue de la Villa des Sarrasins.

Date

Entre le 11 juin 2020 et le 03 juillet 2020

Cote

CC/CTD/202310/04/65

25

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

26
Virton. RN 88. Contournement.

2 lots 70 medias

Virton. RN 88. Contournement.

Date

dimanche 13 octobre 1996

Cote

96/04422-04429

27

Investissements du groupe Mobil Oil à Latour-Virton

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0030(5bis)

28

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

29

Restructuration des bois communaux d'Etalle et modification des circonscriptions des cantonnements d'Arlon, Habay et Virton.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1921

30

Virton

Date

2014-2019

Cote

202001/161

31

Virton. Rue J.-P. Grafé en remplacement de rue de l'Industrie (avis négatif de la Commission).

Date

1975-1975

Cote

CC/CTD/201119/4/18

32

Virton. Au Chavion (Ruette).

Date

Entre le 26 août 2016 et le 29 mars 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/59

33

Virton. Rue du Panorama.

Date

1975-1976

Cote

CC/CTD/201119/4/19

34

Virton - Zoning industriel de Latour - Aménagement d'une zone P.M.E.: voiries (DE 8110/1/9).

Date

1996, Entre le 13 février 1996 et le 20 août 1997

Cote

201713/370

35

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

36

Délégation gouvernementale chargée de rencontrer les représentants des P.M.E.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0030(4)

37

Désignation d'inspecteurs des Finances

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0030(2)

38

Virton. Rue du Bon Dieu (Ethe) ; Chaussée Romaine (Saint-Mard) ; rue Au Cugné (Virton).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/4/359

39

Virton. Place Edmond Fouss (Virton).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/4/364

40

S.A. Mobil Plastics Europe Inc. à Virton. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique. Accord de principe chiffré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5082

41

Virton. Au-dessus des Jardins (Saint-Remy).

Date

1989-1989

Cote

CC/CTD/201120/4/365

42

Virton. Rue de l'Arbalète ou ruelle des Échalotes ou rue des Tribolets ou rue de la Corvée.

Date

Entre le 17 mars 2014 et le 04 avril 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/58

43

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'autorisation d'exploiter l'abattoir communal de Virton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/157, Doc.95/CWEDD 158 (Ancienne cote)

44

Virton. Rue de la Halle (Virton).

Date

2005-2005

Cote

CC/CTD/201120/4/372

45

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un centre d'enfouissement technique implanté sur le site de Burgo Ardennes s.a. à Virton

Date

2003

Cote

201105/36

46

Virton. Quartier Belle-Vue (Ethe) ; Au-dessus du Rabais (Rabais).

Date

1979-1980

Cote

CC/CTD/201120/4/360

47

Virton. Chemin de la Messe (Grandcourt).

Date

Entre le 21 décembre 2009 et le 28 décembre 2009

Cote

CC/CTD/201414/2/058

48

Virton. Rue de la Fontaine (Ruette).

Date

Entre le 04 octobre 2010 et le 07 octobre 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/061

49

MOBIL PLASTICS EUROPE Inc. à Virton. Dossier n° WX7225. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1416

50

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/04

51

Virton. Chemin Morel (anciennement rue du Chemin Morel) et Vichaurue (anciennement rue de Vichaurue) (Saint-Mard) ; rue de Vieux-Virton (anciennement rue du Vieux-Virton) et place des Onous (anciennement place Os Onous) (Virton).

Date

1992-1994

Cote

CC/CTD/201120/4/369

52

Morton Thiokol Inc. - Ventron Division. Application des lois sur l'expansion économique : accord de principe. Octroi d'aides en vue de la création d'une usine de fabrication de sodium borohydride au zoning de Latour à Virton.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5315

53

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/14

54

MOBIL PLASTIC à Virton la Tour - Application de la loi du 30 décembre 1970. - Dossier contractuel nr. WX 7005.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1782

55

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation au projet de plan de secteur, émanant de particuliers et de sociétés (courrier, cartographie annotée, formulaires) et avis des conseils communaux.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/01

56

Virton. Chemin de Saint-Remy (Ruette).

Date

Entre le 03 mai 2010 et le 07 mai 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/060

57

Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique, modifiée par le décret du 25 juin 1992. S.A. BURGO-ARDENNES à Virton.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2956

58

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974 et arrêtée à la date du 31.5.1977.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/07

59

Zimmer-Debaiffe S.A. - Désignation d'un représentant de l'Exécutif

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1478

60

Zimmer - Debaiffe S.A. - Suivis des décisions antérieures

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0934

61

Virton. Quartier Saint-Pierre-aux-Nonnains - rue du Glitout - rue de Grandcourt (anciennement parties de la rue de Buré) (Saint-Remy).

Date

1980-1981

Cote

CC/CTD/201120/4/361

62

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de remarques relatives au projet de plan de secteur émanant de particuliers, de société (Gecoli), d'organismes d'intérêt public (Société nationale des Distributeurs d'eau) et d'instances publiques (Service national des Fouilles, Ministère de la Défense) - courrier, formulaires et cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/12

63

MRW/DGEE/201002/136

Date

2003-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/136

64
Virton. Carrefour "Scret".

2 lots 65 medias

Virton. Carrefour "Scret".

Date

vendredi 13 septembre 1996

Cote

96/04419-04421

65

Virton. Rue du Corbé (anciennement rue de Virton) (Signeulx).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/4/371

66

Groupe Alpha : Vallée de la Semois. Rapport relatif aux installations de camping-caravaning-chalets le long de la Semois (rapport).

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/03

67

Virton. Val d'Away (Virton).

Date

1990-1990

Cote

CC/CTD/201120/4/367

68

Virton : revitalisation urbaine de la place Fouss : travaux d'aménagement (8225/2/01)

Date

2005-2009

Cote

200802/2/33

69

Discours prononcé à l'occasion de la pose de la première pierre de la maison de retraite de Virton.

Date

20 mars 1976

Cote

CM/RMoreau/199702/01/22