Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
  • 1
Lieux
  • 6
  • 6
  • 3
  • 3
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 2
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 1
  • 1

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bernissart (Ville-Pommeroeul). La Cressonnière (nouveau lotissement).
Cote
CC/CTD/201120/3/059
 Date
21 oct. 2011 - 07 nov. 2011
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart (Ville-Pommeroeul). La Cressonnière (nouveau...
2

Bernissart. Chemin latéral (Ville-Pommeroeul).
Cote
CC/CTD/202310/02/01/14
 Date
Entre le 11 mars 2019 et le 07 juin 2019
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements d'Ath, Tournai et Mouscron.
  • Bernissart. Chemin latéral (Ville-Pommeroeul).
3

Bernissart. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.
Cote
CC/CTD/201120/3/052
 Date
06 juil. 1977 - 07 oct. 1977
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart ), Harchies (Hainaut, Ath, Bernissart ), Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
4

Bernissart. Route de la Fontaine Bouillante, chemin de la Nature, rue d'Hensies. Blaton. Route des Groseilliers, Rue du Pan. Harchies. Rue de l'Industrie.Villle-Pommeroeul. Route de la Haine (nouvelles voiries).
Cote
CC/CTD/201120/3/054
 Date
19 juil. 1989 - 05 oct. 1989
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart ), Harchies (Hainaut, Ath, Bernissart ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart. Route de la Fontaine Bouillante, chemin...
5
Plan de surface de la Concession de Blaton Comprenant les Territoires de Bernissart, Harchies, et parties de Ceux de Ville-Pommeroeul, Grandglise, Blaton, Stambruge et Perluwelz. fait à la demande de Monsieur le Comte Alberic Du Chatel, propriétaire demeurant à Hollain près de Tournay Province de Hainaut

1 media

Plan de surface de la Concession de Blaton Comprenant les Territoires de Bernissart, Harchies, et parties de Ceux de Ville-Pommeroeul, Grandglise, Blaton, Stambruge et Perluwelz. fait à la demande de Monsieur le Comte Alberic Du Chatel, propriétaire demeurant à Hollain près de Tournay Province de Hainaut
Cote- Date
dimanche 25 mai 1828
 Lieu
Blaton (Hainaut, Ath, Bernissart ), Bernissart (Hainaut, Ath ), Harchies (Hainaut, Ath, Bernissart ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart ), Grandglise (Hainaut, Ath, Beloeil ), Stambruges ( Hainaut, Ath, Beloeil )
 Type de document -

  • Contexte : Concessions minières

  • Province de Hainaut
  • Blaton
  • Plan de surface de la Concession de Blaton Comprenant...
6

Bernissart (Ville-Pommeroeul). Demande de renseignements de la commune concernant la rue des Mouligneaux.
Cote
CC/CTD/201120/3/058
 Date
05-10 avril 2002
 Lieu
Bernissart (Hainaut, Ath ), Ville-Pommeroeul ( Hainaut, Ath, Bernissart )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Bernissart (Ville-Pommeroeul). Demande de renseignements...