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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement de la centrale hydroélectrique d'Electrabel à Coo - Trois-Ponts (Trois-Ponts, Stavelot et Stoumont)

Date

2006

Cote

201105/283

2

Ministère des Affaires wallonnes et de l'Aménagement du Territoire : cartographie avec annotation des requêtes des communes (Echelle 1/25.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/17/15

3

Ministère des Affaires wallonnes et de l'Aménagement du Territoire : cartographie avec annotation des requêtes de la députation permanente de la province de Liège (Echelle 1/25.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/17/16

4

Trois-Ponts (Wanne). Le Hollet (chemin sans dénomination officielle).

Date

28 août 2000 - 05 déc. 2000

Cote

CC/CTD/201120/2/619

5

Approbation du programme communal de développement rural de la commune de Trois-Ponts.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3375

6

Trois-Ponts - Parc d'activités économiques - Travaux d'alimentation en eau (DE 6383/1/4).

Date

1994, Entre le 27 octobre 1994 et le 03 décembre 2004

Cote

201713/94

7

Trois-Ponts - Parc d'Activités Economiques - Distribution d'eau - Construction d'un réservoir (DE 6383/1/3 - erreur commune 6324/1/5).

Date

1994, Entre le 27 octobre 1994 et le 07 mai 2001

Cote

201713/99

8

Trois-Ponts (Basse-Bodeux). Chemin des Communes (ancien chemin n° 30)

Date

10 déc. 1993 - 06 avr. 1994

Cote

CC/CTD/201120/2/615

9

Trois-Ponts - Aménagement d'un hall omnisports dans l'ancien marché couvert (GIS382)

Date

2001-2002

Cote

201623/3/38

10

Trois-Ponts. Chemin de Bergeval devient Vieux chemin de Bergeval.

Date

02-10 octobre 1996

Cote

CC/CTD/201120/2/617

11

Trois-Ponts - Rénovation de la piscine communale (GIS354)

Date

2001-2002

Cote

201623/3/37

12

Province de Liège, Gouvernement provincial : observations relatives au projet de plan de secteur remises hors délais et émanant de particuliers et d'organismes divers (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/17/08

13

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Plan de secteur Sud-Luxembourg Stavelot. Avis et observations (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/17/11

14

Trois-Ponts - Zone Artisanale de Henri Moulins - Construction d'une cabine Haute Tension (DE 5324/1/3).

Date

1995, Entre le 06 mars 1995 et le 06 octobre 1997

Cote

201713/192

15

Trois-Ponts. Rue Traverse et rue du Lacet (voiries sans dénomination officielle).

Date

24 août 1992 - 18 oct. 1992

Cote

CC/CTD/201120/2/614

16

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : remarques et avis relatifs au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1973-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/17/03

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : convention et contrat de remise à jour du plan de secteur.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/17/02

18

Province de Liège, Gouvernement provincial, députation permanente : dossier d'enquête publique incluant les réclamations de particuliers relatives à la transformation de domaines forestiers en zones paysagère.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/17/06

19

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion et avis divers.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/17/12

20

Création d'une zone artisanale au lieu-dit "Sur les Mez", à Trois-Ponts (SDE6383/1)

Date

1979-1980

Cote

MRW/DGATLP/201107/421