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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande, par la s.a. Belautruche, d'un permis d'exploiter un élevage d'autruches et d'un permis d'abattage à Solre St Géry, Beaumont

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/355, Doc.98/CWEDD 157 (Ancienne cote)

2
Solre-Saint-Géry

26 medias

Solre-Saint-Géry

Date

-

Cote

-

3

MRW/DGEE/201001/0287

Date

1989-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0287

4

Beaumont. Chemin de Houbaye (Solre-Saint-Géry).

Date

Entre le 1er juillet 2013 et le 15 juillet 2013

Cote

CC/CTD/201815/2/03

5

Beaumont. Changements de dénominations de voies publiques à la suite des modifications survenues dans le code postal.

Date

18 sept. 1990 - 1er oct. 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/042

6

Beaumont. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

07 juil. 1997 - 10 nov. 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/040