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1

Sivry-Rance (Grandrieu). Rue Albert Durant (nouvelle voirie, avis négatif de la commission suivi par la commune)

Date

30 oct. 2007 - 06 nov. 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/494

2

Arrêté royal relatif à l'octroi de subventions à la commune de Sivry-Rance en vue de réaliser sa rénovation rurale

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2450

3

Sivry-Rance (Sautin). Impasse du Wellington (voirie sans dénomination officielle).

Date

16-22 mai 2008

Cote

CC/CTD/201120/3/495

4

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : modifications apportées aux projets de plan de secteur (cartographie).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/04

5

Association intercommunale pour le Développement économique et l'Aménagement du Territoire du Sud-Hainaut (Intersud) : avant-projet et projet de plan de secteur, secondes consultations (courrier).

Date

1971-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/05

6

Sivry-Rance. Rue du Terniaux (Sivry).

Date

Entre le 05 mai 2014 et le 18 juin 2014

Cote

CC/CTD/201815/2/37

7

Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la Rénovation rurale des communes de Bertogne, Froidchapelle, Havelange, Incourt, Marchin, Mont-de-L'Enclus et Sivry-Rance

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1276

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dernières mises au point du plan de secteur (rapport).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/12

9

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté n°3 dite "Marzelle" à Sivry-Rance

Date

2008

Cote

201303/131

10

Ministère des Travaux publics, administration des Routes : carte de la région de Chimay. Circuits touristiques (échelle au 1/100.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/15

11

Plan de secteur de Thuin - Chimay

Date

lundi 10 septembre 1979

Cote

201906/7

12

Service national des Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : localisation des sites archéologiques concernés par le plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/08

13

Association intercommunale pour le Développement économique et l'Aménagement du Territoire du Sud-Hainaut (Intersud) : rapport d'activité de l'exercice 1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/13

14

Sivry-Rance. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes (1e partie).

Date

31 janv. 1977 - 17 fév. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/491

15

Rénovation rurale - Demandes de visa avec réserve - Bertrix, Havelange, Hotton, Incourt, Sivry-Rance.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2017

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Erquelinnes - zone industrielle de Bersillies-l'Abbaye et Solre-sur-Sambre.

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/09

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs aux projets de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations des Conseils communaux), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1973-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/03

18

Sivry-Rance (Grandrieu). Rue des Francs Maqués (nouvelle voirie).

Date

18-25 septembre 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/493

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projets de plan d'aménagement en 2 vol. consacrés aux tendances générales et aux options proposées, et au texte explicatif du projet au 1/10.000e.

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/01

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de plan de secteur au 1/25.000e.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/02