Entre le 30 avril 1936 et le 21 avril 1937
Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
5 medias
23 décembre 1958
Entre le 08 mars 2019 et le 26 septembre 2019
CC/CTD/202310/03/142
Commission royale de Toponymie et de Dialectologie
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0846
Entre le 31 juillet 1936 et le 23 janvier 1937
Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1116
1995-1995
MRW/DGATLP/200503/3/112
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0876
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4266
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0369
1970-1970
CC/CTD/201119/3/139
Entre le 02 février 1937 et le 24 septembre 1937
Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
2003-2007
MRW/DGEE/201002/179
2001-2002
201623/3/30
Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
17 medias
lundi 28 juin 2004
04/04486-04495, 04/04534-04540
MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0404
1996, Entre le 1er avril 1996 et le 18 mai 1998
201713/306
Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Economie et de l'Emploi / Division de l'Industrie et du Crédit public / Direction de l'Equipement des zones industrielles
CC/CWEDD/200702/038, CWEDD/92/AV.44 (Ancienne cote)
23-30 juillet 1982
CC/CTD/201120/2/542
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
Entre le 27 janvier 1938 et le 25 août 1938
Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
2 lots 2 medias
CC/CWEDD/200702/210, Doc.96/CWEDD 020 (Ancienne cote)
1999-2008
MRW/DGEE/201002/063
14 mai 1979 - 12 juin 1979
CC/CTD/201120/2/540
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
2000-2003
MRW/DGTRE/201110/058, 2007 (Ancienne cote)
Producteur : Direction des aides spécifiques. Service versant : Direction de l'Accompagnement de la recherche.
Entre le 26 mai 2014 et le 16 juin 2014
CC/CTD/201815/3/69
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
1997, Entre le 28 mars 1997 et le 08 juillet 1999
201713/444
Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Economie et de l'Emploi / Division de l'Industrie et du Crédit public / Direction de l'Equipement des zones industrielles
16 septembre 1976
CM/RMoreau/199702/01/45
Ce sous-fonds est composé des documents versés par Robert Moreau ( 8 octobre 1997, art. 1 à 5) et par Marc Willems, chef de cabinet (11 décembre 1997, art. 6 à 9).
30 medias
mercredi 02 juin 1993
Entre le 02 février 1937 et le 24 septembre 1937
Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
2 lots 90 medias
1999
201503/3/25
Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4230
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0774
1997-1998
MRW/DGATLP/201107/400
2003-2010
200802/1/54
1997, Entre le 06 novembre 1995 et le 07 décembre 1999
201713/439
Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Economie et de l'Emploi / Division de l'Industrie et du Crédit public / Direction de l'Equipement des zones industrielles
Entre le 04 juillet 2002 et le 22 septembre 2005
201701/2/279
Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département du Patrimoine / Direction de la Restauration du patrimoine
2003-2004
MRW/DGEE/201002/091
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1580