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1
Seneffe. Ancien canal à 300 tonnes.

2 lots 66 medias

Seneffe. Ancien canal à 300 tonnes.

Date

jeudi 03 août 1989

Cote

-

2
Seneffe. Station d'essais de l'Administration des Voies hydraulique.

2 lots 66 medias

Seneffe. Station d'essais de l'Administration des Voies hydraulique.

Date

jeudi 03 août 1989

Cote

-

3

Seneffe: Rénovation urbaine du Centre d'Arquennes

Date

1991-2004

Cote

MRW/DGATLP/200601/065

4

Seneffe. Clos des Lilas, clos des Pâquerettes, avenue des Tulipes, rue des Jonquilles, rue des Muguets et rue Lucien Plasman (nouvelles voiries de la cité Jardin des Trieux).

Date

13 déc. 1979 - 24 janv. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/477

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour l'exécution de travaux techniques des installations de déchargement et de stockage de déchets dangereux ou toxiques à Seneffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/542, CWEDD/01/AV.1075 (Ancienne cote)

6

Création d'une zone industrielle à Seneffe-Manage (SDE5252/5)

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/201107/139

7

STAUFFER CHEMICAL BELGIUM à Seneffe. Application des lois d'expansion économique.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0953

8

S.A. Glaverbel. Division de développement verrier. Avis de l'inspection des finances.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3088

9
Seneffe

2 lots 42 medias

Seneffe

Date

-

Cote

-

10

Seneffe, château ( restauration de la glacière, 1993-1994; aménagement du parking, 1999-2000; exploitation d'un dépôt de propane, 1999; abattage de peupliers, 2001; aménagement des jardins, jardin du petit théâtre, phase 2, 2001; aménagement des jardins, phase 5 ,2002; aménagement d'une aire de parking, régularisation, 2004;

Date

1993-2004

Cote

MRW/DGATLP/200503/2/74

11

Construction d'une usine "Les Tissages et Apprêts de Soieries", à Seneffe (SDE5372/3)

Date

1968-1968

Cote

MRW/DGATLP/201107/185

12

Seneffe. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

26 sept. 1977 - 22 déc. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/476

13

Groupe Dow Corning - Programme d'investissements - Propositions d'aides à négocier

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1368

14

MRW/DGEE/201001/0347

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0347

15

S.A. DOW CORNING à Seneffe. Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossier n° W 8227.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3008

16

Seneffe-Manage - Parc industriel - Alimentation en eau - Station de pompage - Déferrisation - Equipement électromécanique (DE 5372/1/24).

Date

1998, Entre le 22 septembre 1997 et le 29 octobre 2004

Cote

201713/514

17

Poste de régie et de gendarmerie dans la zone industrielle de Seneffe-Manage (SDE5252/6)

Date

1967-1976

Cote

MRW/DGATLP/201107/140

18
Seneffe, immeuble de L. Bruneau (Parc des Quinconces, rue de la Noire Bouteille, 9)

6 medias

Seneffe, immeuble de L. Bruneau (Parc des Quinconces, rue de la Noire Bouteille, 9)

Date

1961-1963

Cote

MRW/DGATLP/200902/065

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour le maintien en activité d'une usine de formulation et de conditionnement de produits phytosanitaires chez Syngenta Chemicals à Seneffe

Date

2006

Cote

201105/291

20

MRW/DGEE/201001/1038

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1038

21

MRW/DGEE/201001/0520

Date

1983-1991

Cote

MRW/DGEE/201001/0520

22
Seneffe. Pont du Blocus et pont-levis de l'Origine.

2 lots 69 medias

Seneffe. Pont du Blocus et pont-levis de l'Origine.

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

95/03314-03310

23

S.A. Electro-mécanique à Seneffe

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01bis/19

24

S.A. AGEMETAL - Emprunt obligataire convertible de 4 millions de FB : report échéance.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0460

25

Seneffe-Manage - Parc industriel - Alimentation en eau 4ème phase - Station de pompage - Deferrisation - Génie Civil (DE 5372/1/23).

Date

1997, Entre le 22 septembre 1997 et le 17 octobre 2004

Cote

201713/466

26

Electromécanique, S.A. - Autorisation d'entreprendre avec la SRIW et des investisseurs privés des négociations en vue de la création d'une nouvelle société

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0454

27

Étude des sédiments des voies navigables. Étude des fonds aquatiques - Bassin de l'Escaut. Terrain Le Gibet.

Date

-

Cote

MET/DG2/201117/26

28

Seneffe-Manage - Parc industriel - Alimentation en Haute Tension et Gaz - Partie Est de la zone (DE 5372/1/26).

Date

1997, Entre le 17 septembre 1996 et le 26 août 2002

Cote

201713/460

29

MRW/DGEE/201001/0896

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0896

30

Modifications des limites entre Manage et Seneffe.

Date

1999-2000

Cote

201403/13

31

S.A. AUSTIN ROVER DISTRIBUTION à Seneffe - Remboursement d'aides octroyées par la Région.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1884

32

MRW/DGEE/201001/0452

Date

1982-1991

Cote

MRW/DGEE/201001/0452

33
Seneffe. Inauguration du Centre de l'Eau.

2 lots 122 medias

Seneffe. Inauguration du Centre de l'Eau.

Date

vendredi 29 septembre 1995

Cote

-

34

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir Zacc d'Arquennes à Seneffe (rue du Bon Conseil, rue de Chèvremont)

Date

Entre août 2008 et octobre 2008

Cote

201202/145

35

Seneffe

Date

2014-2019

Cote

202001/139

36
Seneffe. Station d'essai.

2 lots 63 medias

Seneffe. Station d'essai.

Date

jeudi 22 avril 1982

Cote

-

37

Seneffe-Manage - Parc industriel - Alimentation en eau - Conduites et câbles - 3ème phase (DE 5372/1/22).

Date

1996, Entre le 08 novembre 1996 et le 11 mars 1999

Cote

201713/325

38

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour une unité de production de polyalphaoléfines par la société INEOS (ex-INNOVENE) à Feluy (Ecaussinnes et Seneffe)

Date

2007

Cote

201202/69

39
Futur Centre de l'Eau.

2 lots 71 medias

Futur Centre de l'Eau.

Date

samedi 11 mars 1995

Cote

95/01594-01612

40
Seneffe. Écluses et maisons éclusières.

2 lots 97 medias

Seneffe. Écluses et maisons éclusières.

Date

mardi 18 février 1992

Cote

-

41

MRW/DGEE/201001/0268

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0268

42

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet d'extension d'un centre de prétraitement de déchets industriels spéciaux, s.a. Scoribel, à Seneffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/171, Doc.95/CWEDD 054 (Ancienne cote)

43
Seneffe. Intérieur du Centre de l'Eau.

2 lots 94 medias

Seneffe. Intérieur du Centre de l'Eau.

Date

vendredi 27 octobre 1995

Cote

-

44

MRW/DGEE/201001/1034

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1034

45

Seneffe. Prebytère de la paroisse Saints-Quirice-et-Julitte (toiture)

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/146

46

Aide à la S.A. Dow Corning

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1428

47

Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique, modifiée par le décret du 25 juin 1992. S.A. DOW CORNING à Seneffe.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2957

48
Seneffe et Gouy-lez-Piéton. Entrée du tunnel de "La Bête refaite" sur le Canal de Charleroi.

2 lots 68 medias

Seneffe et Gouy-lez-Piéton. Entrée du tunnel de "La Bête refaite" sur le Canal de Charleroi.

Date

jeudi 03 août 1989

Cote

-

49

Seneffe-Manage - Parc industriel - Egouttage (DE 5372/1/19).

Date

1996, Entre le 02 octobre 1996 et le 17 mars 1999

Cote

201713/311

50

Extension de la zone industrielle de Seneffe-Manage (SDE5252/7)

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/201107/141

51

Application de l'art.76 de l'arrêté royal du 20 décembre 1963 relatif à l'emploi et au chômage (intervention dans frais de formation) - Concerne Twin disc international S.A. et Montefina S.A.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1200

52
Seneffe. Canal Bruxelles-Charleroi et château.

2 lots 74 medias

Seneffe. Canal Bruxelles-Charleroi et château.

Date

jeudi 22 avril 1982

Cote

-

53

STAUFFER CHEMINAL BELGIUM à Seneffe - Dossier n WX 7056. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1017

54

Seneffe (Arquennes). Place Alcantara (nouvelle place).

Date

13-20 janvier 2003

Cote

CC/CTD/201120/3/480

55
Seneffe. Pont-route et pont-rail de Soudrement ; pont-route de Binche ; pont-route Baccara ; pont-route n°1.

2 lots 70 medias

Seneffe. Pont-route et pont-rail de Soudrement ; pont-route de Binche ; pont-route Baccara ; pont-route n°1.

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

95/03321-03328

56

S.A. Glaverbel à Seneffe et à Fleurus. Division de développement verrier. Garantie de la Région et souscription à un emprunt obligataire.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2971

57

MRW/DGEE/201001/0776

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0776

58
Seneffe. Aménagement du parc et des étangs du château.

2 lots 89 medias

Seneffe. Aménagement du parc et des étangs du château.

Date

lundi 21 mai 1990

Cote

-

59

Seneffe. Place du Couvent, rue Philippe Demoulin, rue Albert Plennevaux, rue Albert Lemal, chemin du Mitan, rue du Tir à l'Arc et venelle Robert Cotyle.

Date

Entre le 21 août 2013 et le 20 septembre 2013

Cote

CC/CTD/201815/2/36

60

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter une plate-forme de traitement et de conditionnement de déchets. Société Scoribel à Seneffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/422, Doc.99/CWEDD 1067 (Ancienne cote)

61

Projet d'extension de la zone industrielle de Feluy (Pétrochimie), à Seneffe (SDE5372/1)

Date

1973-1977

Cote

MRW/DGATLP/201107/184

62

Seneffe-Manage - Parc industriel - Egouttage voirie Nord - Annulé (non réalisé) - (DE 5372/1/27).

Date

1998, Entre le 30 juillet 1997 et le 29 février 2000

Cote

201713/496

63

MRW/DGEE/201001/0673

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0673

64

Seneffe-Manage - Parc industriel - Alimentation en eau (DE 5372/1/20).

Date

1996, Entre le 12 novembre 1996 et le 22 janvier 1998

Cote

201713/310

65

Seneffe (Arquennes). Chaussée de Monstreux devient venelle du Boulanger.

Date

04-08 novembre 2010

Cote

CC/CTD/201120/3/482

66

Seneffe-Manage - Parc industriel - Alimentation en eau - Réservoir 4000 m - Aménagements des abords (DE 5372/1/18).

Date

1998, Entre le 20 septembre 1995 et le 15 janvier 1999

Cote

201713/501

67

S.A. AKZO CHEMICALS à Ghlin et Seneffe. Application de la loi du 30 décembre 1970 (dossier n° WX 7171).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2867

68

Ateliers du Thiriau, S.A. et Electromécanique, S.A. - Avis de l'Inspection des Finances - Confirmation des décisions antérieures

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0465

69

MRW/DGEE/201001/0825

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0825

70

Electromécanique, S.A. - Avance de trésorerie pour la curatelle

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0701

71

Seneffe. Rue Zénobe Gramme, rue Joliot-Curie, rue Jean Rostand, rue Ernest Solvay, rue Jean Perrin, rueCharles Richet, rue Georges Stephenson, rue J. Bordet, rue Adolphe Quetelet, rue A. Nobel (nouvelles voiries du zoning IDEA).

Date

16-23 mars 2001

Cote

CC/CTD/201120/3/479

72

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour l'ensemble des installations du site chimique intégré de la société INNOVENE à Feluy (Ecaussinnes et Seneffe)

Date

2006

Cote

201105/306

73
Seneffe, restauration du château

6 medias

Seneffe, restauration du château

Date

1972-1986

Cote

MRW/DGATLP/200902/013

74

Seneffe. Château, rue L. Plasman (comptes rendus des travaux de la Commission consultative pour la restauration du Château de Seneffe; documents relatifs à l'aménagement du parc, de l'orangerie et à la Fondation d'Allemagne 1970-1979; projets de restauration et de réaffectation du château, états d'avancements de certains travaux 1976-1983; réaménagement du parc : jardin des trois terrasses, jardin de l'axe principal, projet de banc 1980-1982; aménagement intérieur 1983; réaffectation et aménagement des communs 1991-1993; restauration du château et aménagement du musée d'argenterie 1991-1993 et 1993-1994; décor et glacière 1992-1994; petit théâtre 1996-1997; aménagement de l'orangerie 1996-1998)

Date

1970-1998

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/145

75

Installation de British Motor Corporation dans la zone industrielle de Seneffe-Manage (SDE5252/8)

Date

1968-1976

Cote

MRW/DGATLP/201107/142

76

MRW/DGEE/201001/0042

Date

1990-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0042

77

Création de la zone de Familleureux dans le zoning industriel de Seneffe-Manage (SDE5252/9)

Date

1977-1980

Cote

MRW/DGATLP/201107/143

78

S.A. Electromécanique à Seneffe.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0618

79

Seneffe - Approbation d'une taxe communale compensatoire

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1101

80

Seneffe : Revitalisation urbaine de la Grand'Place d'Arquennes : Travaux d'aménagement (5372/2/01)

Date

Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2009

Cote

200802/2/27