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1

Sivry-Rance (Sautin). Impasse du Wellington (voirie sans dénomination officielle).

Date

16-22 mai 2008

Cote

CC/CTD/201120/3/495

2

Sivry-Rance. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes (1e partie).

Date

31 janv. 1977 - 17 fév. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/491

3

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Sourenne" à Sautin (Sivry-Rance)

Date

2010

Cote

201303/256

4

Sivry-Rance. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes (2e partie).

Date

19 nov. 1980 - 12 mars 1981

Cote

CC/CTD/201120/3/492