Sainte-Ode ( Luxembourg, Bastogne )

1

Projet de zones de services, d'extension de services et d'artisanat à Sainte-Ode (SDE8238/1)

Date

1998-2000

Cote

MRW/DGATLP/201107/544

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Projet de zones de services, d'extension de services...

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux zones des service à Bastogne et Houffalize (courrier, cartographie et plans annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif portant sur les contrats établis avec le Groupe d'Aménagement et de Développement des Nord et Sud-Luxembourg (GADNSL) et relatifs à l'établissement de l'avant-projet, aux consultations et à l'impression (courrier, contrats et conventions, minutes, notifications, note de désignation des auteurs de projet, factures et liquidations).

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

4

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : remarques et considérations générales relatives au projet de plan de secteur - séance du 11 septembre 1979.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extension d'un parc éolien à Sainte-Ode (deuxième demande)

Date

2007

Cote

201202/65

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

6

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : rapport préliminaire à l'examen du secteur (rapport et notes manuscrites).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/13

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

7

Ministère de l'Agriculture, Administration des eaux et Forêts : dossier relatif à la Réserve naturelle domaniale du Plateau des Tailles à Bastogne (arrêté royal d'agrandissement de la réserve (1976) et plan).

Date

1976-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère de l'Agriculture, Administration des eaux...

8

Sainte-Ode - Aménagement divers au Tennis Club de Lavacherie (GIS413)

Date

1997-2000

Cote

201621/4/8

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2000)
Subventions aux grandes infrastructures sportives
Province de Luxembourg
Sainte-Ode - Aménagement divers au Tennis Club de Lavacherie...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

9

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux " généralités " et aux " groupes de pression " de l'enquête publique (courrier, rapports, formulaires et cartographie annotée).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers...

10

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à des demandes diverses au sujet de zones de loisir et de vacances dans la commune de Manhay - notamment nouveau schéma-directeur pour un village de vacances à Dochamps (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, coupures de presse, plans et cartographie).

Date

1982-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/19

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

11

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail relatif à l'enquête publique avec liste manuscrites des réclamants, brouillons du rapport d'avis et notes manuscrites diverses.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

12

Cartographie de travail du plan de secteur avec zone de Lierneux 55/4 et de Vielsalm 56/1 (échelle 1/25.000e).

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/21

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Cartographie de travail du plan de secteur avec zone...

13

Ministère de la Défense, Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif à l'avant-projet d'aménagement du secteur (texte et cartographie).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère de la Défense, Forces armées, Service général...

14

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bastogne (46). Situation juridique au 31.7.1979 (rapport).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/15

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

15

Sainte-Ode. La Route des Champs.

Date

Entre le 22 juin 2020 et le 26 octobre 2020

Cote

CC/CTD/202310/04/59

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Sainte-Ode. La Route des Champs.

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

16

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux avis des conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, cartographie annotée), classés par anciennes communes.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers...

17

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un parc de 6 éoliennes à Sainte-Ode

Cote

CC/CWEDD/200702/527, CWEDD/01/AV.1217 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

18

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de huit éoliennes à Sainte-Ode

Date

2004

Cote

201105/112

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

19

Sainte-Ode. Dénomination des rues de la commune.

Date

Entre le 04 juin 2014 et le 25 juin 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/48

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Sainte-Ode. Dénomination des rues de la commune.

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux équipements communautaires à Gouvy, Houffalize, Vielsalm (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, notes manuscrites, cartographie et plans annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/16

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bastogne
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

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Projet de zones de services, d'extension de services et d'artisanat à Sainte-Ode (SDE8238/1)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux zones des service à Bastogne et Houffalize (courrier, cartographie et plans annotés).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : remarques et considérations générales relatives au projet de plan de secteur - séance du 11 septembre 1979.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extension d'un parc éolien à Sainte-Ode (deuxième demande)

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : rapport préliminaire à l'examen du secteur (rapport et notes manuscrites).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de l'Agriculture, Administration des eaux et Forêts : dossier relatif à la Réserve naturelle domaniale du Plateau des Tailles à Bastogne (arrêté royal d'agrandissement de la réserve (1976) et plan).

Date

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Sainte-Ode - Aménagement divers au Tennis Club de Lavacherie (GIS413)

Date

Cote

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2000)

Producteur :

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux " généralités " et aux " groupes de pression " de l'enquête publique (courrier, rapports, formulaires et cartographie annotée).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail relatif à l'enquête publique avec liste manuscrites des réclamants, brouillons du rapport d'avis et notes manuscrites diverses.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Cartographie de travail du plan de secteur avec zone de Lierneux 55/4 et de Vielsalm 56/1 (échelle 1/25.000e).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Défense, Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif à l'avant-projet d'aménagement du secteur (texte et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bastogne (46). Situation juridique au 31.7.1979 (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Sainte-Ode. La Route des Champs.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux avis des conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, cartographie annotée), classés par anciennes communes.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un parc de 6 éoliennes à Sainte-Ode

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de huit éoliennes à Sainte-Ode

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Sainte-Ode. Dénomination des rues de la commune.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur