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1

Projet de zones de services, d'extension de services et d'artisanat à Sainte-Ode (SDE8238/1)

Date

1998-2000

Cote

MRW/DGATLP/201107/544

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux zones des service à Bastogne et Houffalize (courrier, cartographie et plans annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/17

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif portant sur les contrats établis avec le Groupe d'Aménagement et de Développement des Nord et Sud-Luxembourg (GADNSL) et relatifs à l'établissement de l'avant-projet, aux consultations et à l'impression (courrier, contrats et conventions, minutes, notifications, note de désignation des auteurs de projet, factures et liquidations).

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/01

4

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : remarques et considérations générales relatives au projet de plan de secteur - séance du 11 septembre 1979.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/14

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extension d'un parc éolien à Sainte-Ode (deuxième demande)

Date

2007

Cote

201202/65

6

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : rapport préliminaire à l'examen du secteur (rapport et notes manuscrites).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/13

7

Ministère de l'Agriculture, Administration des eaux et Forêts : dossier relatif à la Réserve naturelle domaniale du Plateau des Tailles à Bastogne (arrêté royal d'agrandissement de la réserve (1976) et plan).

Date

1976-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/09

8

Sainte-Ode - Aménagement divers au Tennis Club de Lavacherie (GIS413)

Date

1997-2000

Cote

201621/4/8

9

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux " généralités " et aux " groupes de pression " de l'enquête publique (courrier, rapports, formulaires et cartographie annotée).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/08

10

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à des demandes diverses au sujet de zones de loisir et de vacances dans la commune de Manhay - notamment nouveau schéma-directeur pour un village de vacances à Dochamps (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, coupures de presse, plans et cartographie).

Date

1982-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/19

11

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail relatif à l'enquête publique avec liste manuscrites des réclamants, brouillons du rapport d'avis et notes manuscrites diverses.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/12

12

Cartographie de travail du plan de secteur avec zone de Lierneux 55/4 et de Vielsalm 56/1 (échelle 1/25.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/21

13

Ministère de la Défense, Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif à l'avant-projet d'aménagement du secteur (texte et cartographie).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/04

14

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bastogne (46). Situation juridique au 31.7.1979 (rapport).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/15

15

Sainte-Ode. La Route des Champs.

Date

Entre le 22 juin 2020 et le 26 octobre 2020

Cote

CC/CTD/202310/04/59

16

Province de Luxembourg, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux avis des conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, cartographie annotée), classés par anciennes communes.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/06

17

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un parc de 6 éoliennes à Sainte-Ode

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/527, CWEDD/01/AV.1217 (Ancienne cote)

18

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de huit éoliennes à Sainte-Ode

Date

2004

Cote

201105/112

19

Sainte-Ode. Dénomination des rues de la commune.

Date

Entre le 04 juin 2014 et le 25 juin 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/48

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux équipements communautaires à Gouvy, Houffalize, Vielsalm (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, notes manuscrites, cartographie et plans annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/21/16