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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Saint-Léger. Rue du Cinq-septembre en remplacement de Grand-Rue.

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/4/13

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

5

Saint-Léger, ermitage de Wachet ( projet de lotissement aux abords du site, 1998 )

Date

1998-1998

Cote

MRW/DGATLP/200503/4/054

6

Saint-Léger. Voie des Mines, rue Lackman, clos des Forgettes, rue du Vieux Moulin, rue du champ des Oies, rue de l'Ermitage, clos de Lorraine et rue du Stade.

Date

1974-1974

Cote

CC/CTD/201119/4/12

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

8

Saint-Léger. Rue des Neufs Prés.

Date

Entre le 13 mars 2013 et le 18 mars 2013

Cote

CC/CTD/201414/2/048

9

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

10

Saint-Léger. Lieux d'implantation: ancien site Dominiçy.restauration d'un bâtiment à destination des mouvements de jeunesse

Date

1996-2000

Cote

201725/2/112

11

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

13

Saint-Léger. Ruelle de la Cense.

Date

Entre le 22 décembre 2015 et le 09 janvier 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/47

14

Tenneville, remembrement d'un ensemble de biens ruraux, 1996.

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGATLP/200503/4/055

15

Saint-Léger. Rue des Longues Royes (Saint-Léger).

Date

1986-1986

Cote

CC/CTD/201120/4/326

16

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

17

Saint-Léger. Rue de la Bruyère (Saint-Léger).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/4/323

18

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir Les Forgettes à Saint-Léger (voie de Vance, rue Lackman)

Date

Entre août 2008 et avril 2009

Cote

201202/250

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à un terrain de moto-cross privé à Saint Léger

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/031, CWEDD/91/AV.462 (Ancienne cote)

20

Saint-Léger. Rue des Potelles (Saint-Léger).

Date

1982-1982

Cote

CC/CTD/201120/4/324