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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Saint-Léger. Rue du Cinq-septembre en remplacement de Grand-Rue.

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/4/13

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

5

Saint-Léger, ermitage de Wachet ( projet de lotissement aux abords du site, 1998 )

Date

1998-1998

Cote

MRW/DGATLP/200503/4/054

6

Saint-Léger. Rue de la Chicorée.

Date

Entre le 23 septembre 2019 et le 12 novembre 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/58

7

Saint-Léger. Voie des Mines, rue Lackman, clos des Forgettes, rue du Vieux Moulin, rue du champ des Oies, rue de l'Ermitage, clos de Lorraine et rue du Stade.

Date

1974-1974

Cote

CC/CTD/201119/4/12

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

9

Saint-Léger. Rue des Neufs Prés.

Date

Entre le 13 mars 2013 et le 18 mars 2013

Cote

CC/CTD/201414/2/048

10

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

11

Saint-Léger. Lieux d'implantation: ancien site Dominiçy.restauration d'un bâtiment à destination des mouvements de jeunesse

Date

1996-2000

Cote

201725/2/112

12

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

14

Saint-Léger. Ruelle de la Cense.

Date

Entre le 22 décembre 2015 et le 09 janvier 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/47

15

Tenneville, remembrement d'un ensemble de biens ruraux, 1996.

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGATLP/200503/4/055

16

Saint-Léger. Rue des Longues Royes (Saint-Léger).

Date

1986-1986

Cote

CC/CTD/201120/4/326

17

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

18

Saint-Léger. Rue de la Bruyère (Saint-Léger).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/4/323

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir Les Forgettes à Saint-Léger (voie de Vance, rue Lackman)

Date

Entre août 2008 et avril 2009

Cote

201202/250

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à un terrain de moto-cross privé à Saint Léger

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/031, CWEDD/91/AV.462 (Ancienne cote)

21

Saint-Léger. Rue des Potelles (Saint-Léger).

Date

1982-1982

Cote

CC/CTD/201120/4/324

22

Varodem S.A. Intitulé de la recherche : contrôle automatisé de métiers à tricoter rectilignes pour la production de bas de contention.

Date

2002-2003

Cote

MRW/DGTRE/201110/151, 220038 (Ancienne cote)

23

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/04

24

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/14

25

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation au projet de plan de secteur, émanant de particuliers et de sociétés (courrier, cartographie annotée, formulaires) et avis des conseils communaux.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/01

26

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974 et arrêtée à la date du 31.5.1977.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/07

27

Saint-Léger. Rue des Neuf Prés, rue des Marottes, rue des Louvières et sentier de la Boulangerie (Saint-Léger), sentier de l'Hypré et chemin Henri Jacob (Châtillon) et sentier Jean Godard (Meix-le-Tige).

Date

Entre le 24 novembre 2010 et le 09 décembre 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/047

28

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de remarques relatives au projet de plan de secteur émanant de particuliers, de société (Gecoli), d'organismes d'intérêt public (Société nationale des Distributeurs d'eau) et d'instances publiques (Service national des Fouilles, Ministère de la Défense) - courrier, formulaires et cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/12

29

Saint-Léger. Les Champs Vignette (anciennement partie de la rue du Stade) (Saint-Léger).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/4/329

30

Groupe Alpha : Vallée de la Semois. Rapport relatif aux installations de camping-caravaning-chalets le long de la Semois (rapport).

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/03

31

Saint-Léger. Rue des Hayettes (Saint-Léger).

Date

1983-1984

Cote

CC/CTD/201120/4/325