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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/585, CWEDD/01/AV.656 + 1310 (Ancienne cote)

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

5

Rouvroy. Chemin du Corbî (Lamorteau).

Date

Entre le 18 novembre 2013 et le 14 septembre 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/52

6

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

8

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

9

Rouvroy. Square Émile Maudoigt (Lamorteau).

Date

Entre le 24 juin 1998 et le 13 mai 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/42

10

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

12

Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

Date

Entre le 30 septembre 2019 et le 14 octobre 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/53

13

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

14

Rouvroy. Croix du Paquis (Harnoncourt).

Date

Entre le 18 décembre 2017 et le 13 février 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/51

15

Rouvroy. Rue du Fauchois (anciennement rue de l'Eglise) et place du Tilleul (anciennement rue Saint-Roch) (Couvreux) ; rue des Vergers (anciennement rue de la Ruelle) (Dampicourt) ; rue du Mersan (anciennement rue des Pâquis) et rue des Ouyelis (anciennement rue Rouvroy) (Harnoncourt) ; rue de Montmédy (anciennement rue de Virton) (Lamorteau) ; rue du Manoir (anciennement rue du Château) (Montquintin) ; place Albert Paul (anciennement rue de l'Eglise) (Torgny).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/4/314

16

Rouvroy. Place André Joannes (anciennement place du Sacré Coeur) (Rouvroy).

Date

1990-1990

Cote

CC/CTD/201120/4/315

17

La Cellulose des Ardennes, S.A. - Application de la loi du 30 décembre 1970

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0149

18

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/04

19

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/14

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation au projet de plan de secteur, émanant de particuliers et de sociétés (courrier, cartographie annotée, formulaires) et avis des conseils communaux.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/01