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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/585, CWEDD/01/AV.656 + 1310 (Ancienne cote)

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

5

Rouvroy. Chemin du Corbî (Lamorteau).

Date

Entre le 18 novembre 2013 et le 14 septembre 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/52

6

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

8

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

9

Rouvroy. Square Émile Maudoigt (Lamorteau).

Date

Entre le 24 juin 1998 et le 13 mai 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/42

10

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

12

Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

Date

Entre le 30 septembre 2019 et le 14 octobre 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/53

13

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

14

Rouvroy. Croix du Paquis (Harnoncourt).

Date

Entre le 18 décembre 2017 et le 13 février 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/51

15

Rouvroy. Rue du Fauchois (anciennement rue de l'Eglise) et place du Tilleul (anciennement rue Saint-Roch) (Couvreux) ; rue des Vergers (anciennement rue de la Ruelle) (Dampicourt) ; rue du Mersan (anciennement rue des Pâquis) et rue des Ouyelis (anciennement rue Rouvroy) (Harnoncourt) ; rue de Montmédy (anciennement rue de Virton) (Lamorteau) ; rue du Manoir (anciennement rue du Château) (Montquintin) ; place Albert Paul (anciennement rue de l'Eglise) (Torgny).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/4/314

16

Rouvroy. Place André Joannes (anciennement place du Sacré Coeur) (Rouvroy).

Date

1990-1990

Cote

CC/CTD/201120/4/315

17

La Cellulose des Ardennes, S.A. - Application de la loi du 30 décembre 1970

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0149

18

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/04

19

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/14

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation au projet de plan de secteur, émanant de particuliers et de sociétés (courrier, cartographie annotée, formulaires) et avis des conseils communaux.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/01

21

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974 et arrêtée à la date du 31.5.1977.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/07

22

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de remarques relatives au projet de plan de secteur émanant de particuliers, de société (Gecoli), d'organismes d'intérêt public (Société nationale des Distributeurs d'eau) et d'instances publiques (Service national des Fouilles, Ministère de la Défense) - courrier, formulaires et cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/12

23

Groupe Alpha : Vallée de la Semois. Rapport relatif aux installations de camping-caravaning-chalets le long de la Semois (rapport).

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/03