Rouvroy ( Luxembourg, Virton )

1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

2

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Cote

CC/CWEDD/200702/585, CWEDD/01/AV.656 + 1310 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément...

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

5

Rouvroy. Chemin du Corbî (Lamorteau).

Date

Entre le 18 novembre 2013 et le 14 septembre 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/52

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rouvroy. Chemin du Corbî (Lamorteau).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

6

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Producteur :

Parlement wallon

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

8

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

9

Rouvroy. Square Émile Maudoigt (Lamorteau).

Date

Entre le 24 juin 1998 et le 13 mai 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/42

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rouvroy. Square Émile Maudoigt (Lamorteau).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

10

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et...

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

12

Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

Date

Entre le 30 septembre 2019 et le 14 octobre 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/53

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

13

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg...

14

Rouvroy. Croix du Paquis (Harnoncourt).

Date

Entre le 18 décembre 2017 et le 13 février 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/51

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rouvroy. Croix du Paquis (Harnoncourt).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

15

Rouvroy. Rue du Fauchois (anciennement rue de l'Eglise) et place du Tilleul (anciennement rue Saint-Roch) (Couvreux) ; rue des Vergers (anciennement rue de la Ruelle) (Dampicourt) ; rue du Mersan (anciennement rue des Pâquis) et rue des Ouyelis (anciennement rue Rouvroy) (Harnoncourt) ; rue de Montmédy (anciennement rue de Virton) (Lamorteau) ; rue du Manoir (anciennement rue du Château) (Montquintin) ; place Albert Paul (anciennement rue de l'Eglise) (Torgny).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/4/314

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rouvroy. Rue du Fauchois (anciennement rue de l'Eglise)...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

16

Rouvroy. Place André Joannes (anciennement place du Sacré Coeur) (Rouvroy).

Date

1990-1990

Cote

CC/CTD/201120/4/315

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rouvroy. Place André Joannes (anciennement place du...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

17

La Cellulose des Ardennes, S.A. - Application de la loi du 30 décembre 1970

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0149

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 17 juillet 1979
La Cellulose des Ardennes, S.A. - Application de la...

18

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans...

19

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère de l'Education nationale et de la Culture,...

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation au projet de plan de secteur, émanant de particuliers et de sociétés (courrier, cartographie annotée, formulaires) et avis des conseils communaux.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

21

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974 et arrêtée à la date du 31.5.1977.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

22

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de remarques relatives au projet de plan de secteur émanant de particuliers, de société (Gecoli), d'organismes d'intérêt public (Société nationale des Distributeurs d'eau) et d'instances publiques (Service national des Fouilles, Ministère de la Défense) - courrier, formulaires et cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

23

Groupe Alpha : Vallée de la Semois. Rapport relatif aux installations de camping-caravaning-chalets le long de la Semois (rapport).

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/03

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Groupe Alpha : Vallée de la Semois. Rapport relatif...

Résultats de la recherche

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Rouvroy. Chemin du Corbî (Lamorteau).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Rouvroy. Square Émile Maudoigt (Lamorteau).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Rouvroy. Croix du Paquis (Harnoncourt).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Rouvroy. Place André Joannes (anciennement place du Sacré Coeur) (Rouvroy).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

La Cellulose des Ardennes, S.A. - Application de la loi du 30 décembre 1970

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur