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Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Groupe Alpha : Vallée de la Semois. Rapport relatif aux installations de camping-caravaning-chalets le long de la Semois (rapport).

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation au projet de plan de secteur, émanant de particuliers et de sociétés (courrier, cartographie annotée, formulaires) et avis des conseils communaux.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de remarques relatives au projet de plan de secteur émanant de particuliers, de société (Gecoli), d'organismes d'intérêt public (Société nationale des Distributeurs d'eau) et d'instances publiques (Service national des Fouilles, Ministère de la Défense) - courrier, formulaires et cartographie annotée.

Rouvroy. Rue du Fauchois (anciennement rue de l'Eglise) et place du Tilleul (anciennement rue Saint-Roch) (Couvreux) ; rue des Vergers (anciennement rue de la Ruelle) (Dampicourt) ; rue du Mersan (anciennement rue des Pâquis) et rue des Ouyelis (anciennement rue Rouvroy) (Harnoncourt) ; rue de Montmédy (anciennement rue de Virton) (Lamorteau) ; rue du Manoir (anciennement rue du Château) (Montquintin) ; place Albert Paul (anciennement rue de l'Eglise) (Torgny).

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974 et arrêtée à la date du 31.5.1977.

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

La Cellulose des Ardennes, S.A. - Application de la loi du 30 décembre 1970

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

Rouvroy. Place André Joannes (anciennement place du Sacré Coeur) (Rouvroy).

Rouvroy. Square Émile Maudoigt (Lamorteau).

Rouvroy. Chemin du Corbî (Lamorteau).

Rouvroy. Croix du Paquis (Harnoncourt).

Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

1810
1820
1830
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2032
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1 janvier 1962

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

1 janvier 1972

Groupe Alpha : Vallée de la Semois. Rapport relatif aux installations de camping-caravaning-chalets le long de la Semois (rapport).

1 janvier 1973

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

1 janvier 1973

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

1 janvier 1974

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

1 janvier 1975

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

1 janvier 1975

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

1 janvier 1975

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

1 janvier 1975

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation au projet de plan de secteur, émanant de particuliers et de sociétés (courrier, cartographie annotée, formulaires) et avis des conseils communaux.

1 janvier 1976

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

1 janvier 1976

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

1 janvier 1976

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

1 janvier 1976

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de remarques relatives au projet de plan de secteur émanant de particuliers, de société (Gecoli), d'organismes d'intérêt public (Société nationale des Distributeurs d'eau) et d'instances publiques (Service national des Fouilles, Ministère de la Défense) - courrier, formulaires et cartographie annotée.

1 janvier 1977

Rouvroy. Rue du Fauchois (anciennement rue de l'Eglise) et place du Tilleul (anciennement rue Saint-Roch) (Couvreux) ; rue des Vergers (anciennement rue de la Ruelle) (Dampicourt) ; rue du Mersan (anciennement rue des Pâquis) et rue des Ouyelis (anciennement rue Rouvroy) (Harnoncourt) ; rue de Montmédy (anciennement rue de Virton) (Lamorteau) ; rue du Manoir (anciennement rue du Château) (Montquintin) ; place Albert Paul (anciennement rue de l'Eglise) (Torgny).

1 janvier 1977

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974 et arrêtée à la date du 31.5.1977.

27 mars 1979

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

17 juillet 1979

La Cellulose des Ardennes, S.A. - Application de la loi du 30 décembre 1970

1 janvier 1989

Etude d'incidences sur l'environnement ( + Complément d'étude) relative à la demande de permis d'exploiter et d'urbanisme du site intégré de production de pâte à papier et de papier à Rouvroy et à Virton

1 janvier 1990

Rouvroy. Place André Joannes (anciennement place du Sacré Coeur) (Rouvroy).

24 juin 1998

Rouvroy. Square Émile Maudoigt (Lamorteau).

18 novembre 2013

Rouvroy. Chemin du Corbî (Lamorteau).

18 décembre 2017

Rouvroy. Croix du Paquis (Harnoncourt).

30 septembre 2019

Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

 
Groupe Alpha : Vallée de la Semois. Rapport relatif aux installations de camping-caravaning-chalets le long de la Semois (rapport).
1 janvier 1972