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Résultats de la recherche

1
Roselies. Zone portuaire de Bonne Espérance.

2 lots 63 medias

Roselies. Zone portuaire de Bonne Espérance.

Date

vendredi 28 juin 1991

Cote

-

2
Roselies. La Sambre.

2 lots 65 medias

Roselies. La Sambre.

Date

mercredi 10 juin 1964

Cote

-

3

Aiseau-Presles. Clos Plein Sud (Roselies).

Date

Entre le 07 août 2019 et le 22 août 2019

Cote

CC/CTD/202310/02/02/03

4

S.A. A.C.E.C.-Albart à Roselies. Refus de la Cour des comptes de viser les ordonnances de paiement n°s 11.360 et 30.223. Procédure de visa avec réserve.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4767

5

Aiseau-Presles. Lieux d'implantation: Aiseau, rue du Centre, aménagement des anciennes écoles en lieu de rencontre et services; Presles, Clos de la Papinières, place communale, rénovation et aménagements intérieures; Roselies, implantation de terrains de sport;

Date

1994-2005

Cote

201725/2/07

6

Aiseau-Presles (Pont-de-Loup). Rue de la Pairelle. Roselies. Rue de Stembier et rue des Écureuils (nouvelles voiries).

Date

05 juil. 1979 - 15 oct. 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/002

7

MRW/DGEE/201001/0597

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0597

8
Roselies. Écluse sur la Sambre.

2 lots 64 medias

Roselies. Écluse sur la Sambre.

Date

mardi 17 août 1971

Cote

-

9

Aiseau-Presles. Adaptation des noms de rue suite à la fusion de commune.

Date

27 déc. 1978 - 07 mars 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/001

10

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement du permis d'exploiter la station d'épuration (212.000 E.H.) de Roselies, Aiseau-Presles

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/423, Doc.99/CWEDD 319 (Ancienne cote)

11
Roselies. Passerelle sur la Sambre.

2 lots 67 medias

Roselies. Passerelle sur la Sambre.

Date

mercredi 07 mai 1941

Cote

-