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1

Rebecq - Rue Docteur Colson - Administration Communale de Rebecq - Aménagement d'une extension de parkings pour 47 véhicules automobiles et pour véhicules à deux roues

Date

mardi 12 novembre 2002

Cote

2025-417, F0610/25123/UCP/2002.09

2

Rebecq - Rue Trieu du Bois - SEDILEC - Administration Communale de Rebecq - Remplacement d'une cabine électrique

Date

lundi 10 décembre 2001

Cote

2025-186, F0610/25123/UCP/2001.04

3

Rebecq - Rue du Pont - Société Coopérative Habitations Sociale Roman Païs - Administration Communale de Rebecq - Accusé de réception - Votre courrier du 30/07/03, concernant les travaux de prolongation et d'équipement de voiries pour la S?C? des Habitations Sociales du Roman Païs, a bien été réceptionné par nos services le 31/0/03

Date

jeudi 11 septembre 2003

Cote

2025-416, F0610/25123/UCP/2002.08

4

Rebecq - Rue du Pont - S.C. Habitations Sociales Roman Païs - Administration Communale de Rebecq - Construction de 40 logements

Date

jeudi 23 août 2001

Cote

2025-188, F0610/25123/UCP/2001.06

5

Rebecq - Rue du Pont - Administration Communale de Rebecq - Demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une voirie et d'un pont sur la Senne

Date

mercredi 25 septembre 2002

Cote

2025-415, F0610/25123/UCP/2002.07

6

Rebecq - Administration Communale - Comité Remembrement "Rebecq-Tubize" - Administration Communale de Rebecq - Comité Remembrement "Rebecq-Tubize" - Article du 12 juillet 1976 portant des mesures particulières en matière de remembrement légal de bien ruraux lors de l'exécution de grands travaux d'infrastructure - Arrêté ministériel d'approbation, 2ème partie

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

2025-409, F0610/25123/UCP/2002.01

7

Rebecq. Drève des Partisans (Rebecq-Rognon).

Date

Entre le 1er septembre 1993 et le 13 décembre 1993

Cote

CC/CTD/202310/01/83

8

Rebecq - Ruelle Al'Tache - Administration Communale de Rebecq - Transformation d'un bâtiment scolaire

Date

jeudi 06 juin 2002

Cote

2025-410, F0610/25123/UCP/2002.03

9

Rebecq - Rue Trieu du Bois - Administration Communale de Rebecq - Construction d'un petit entrepôt

Date

vendredi 30 août 2002

Cote

2025-411, F0610/25123/UCP/2002.04