Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

1

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Nivelles
Administration communale de Nivelles : demande et proposition...

2

Rebecq. Chemin du Vivier et venelle du Bois de Neppe (Rebecq).

Date

1998-1998

Cote

CC/CTD/201120/1/336

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Chemin du Vivier et venelle du Bois de Neppe...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

3

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Nivelles
Dossier comportant des cartes Ign concernées par le...

4

Rebecq. Chemin du Petit Spinoy (Rebecq).

Date

2001-2002

Cote

CC/CTD/201120/1/338

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Chemin du Petit Spinoy (Rebecq).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

5

Rebecq-Rognon. Avenue des Rokètes.

Date

1975

Cote

CC/CTD/201119/1/069

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Brabant
Rebecq-Rognon. Avenue des Rokètes.

6

Implantation d'un zoning artisanal à Rebecq (SDE2249/1)

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/201107/011

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Implantation d'un zoning artisanal à Rebecq (SDE2249/1)

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de modifier le relief du sol. Carrière de Quenast de la s.a. Gralex à Rebecq

Cote

CC/CWEDD/200702/262, Doc.97/CWEDD 726 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

8

Rebecq. Rue Charles Borremans (anciennement Chemin Vert), rue Caporal Trésignies (anciennement rue de la Station), chaussée d'Enghien (anciennement chaussée de Bruxelles) et chaussée d'Enghien - rue de l'Abbaye (anciennement rue de l'Église) (Bierghes) ; rue du Duc d'Arenberg (anciennement rue Sartiau) (Grand Spinoy et Quesnast) ; Grand-Place de Quenast (anciennement Grand-Place) (Quenast) ; chemin de la Malpensée (anciennement Chemin Vert), rue du Montgras (anciennement rue des Écoles et rue de Saintes), rue Haute-Franchise (anciennement sentier Station) et rue Zaman (anciennement avenue Béhault) (Rebecq) ; rue Quenestine (anciennement rue de Quenast) et rue Sainte-Renelde (anciennement rue de Rebecq) (Saintes) ; rue d'Overschie (anciennement rue de Warichaix) (Wisbecq).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/330

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Rue Charles Borremans (anciennement Chemin...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

9

Rebecq. Chaussée de Tubize (anciennement chaussée de Mons) et rue Tilleul au Bois (Rebecq).

Date

2007-2008

Cote

CC/CTD/201120/1/346

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Chaussée de Tubize (anciennement chaussée de...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

10

Rebecq. Impasse du Soleil ou impasse du Père Damien (Rebecq).

Date

2009-2009

Cote

CC/CTD/201120/1/348

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Impasse du Soleil ou impasse du Père Damien...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

11

Rebecq. Rue des Agaces, rue des Coucous et avenue des Cayoteûs (Rebecq).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/333

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Rue des Agaces, rue des Coucous et avenue des...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

Date

1967-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Nivelles
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

13

Rebecq. Chemin de la Ferme Poliard (Quenast).

Date

Entre le 23 avril 2014 et le 08 mai 2014

Cote

CC/CTD/201815/1/48

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Chemin de la Ferme Poliard (Quenast).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

14

Rebecq. Boucle de Monghidoro (Rebecq).

Date

2000-2000

Cote

CC/CTD/201120/1/337

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Boucle de Monghidoro (Rebecq).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

15

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur de Nivelles (rapport).

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Nivelles
Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de...

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamations diverses.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Nivelles
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

17

Rebecq. Rue du Maréchal Ferrant (Bierghes) ; chemin du Bosquet (anciennement partie de la rue de Rebecq), Vallée des Oiseaux (anciennement partie du chemin Blocu) et sentier du Berger (anciennement partie du sentier Station) (Rebecq) ; rue du Château (Wisbecq).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/331

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Rue du Maréchal Ferrant (Bierghes) ; chemin...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet du plan de secteur (courrier divers, contrats et liquidations, consultation, arrêté royal).

Date

1964-1965

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Nivelles
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

19

Rebecq. Rue des Étangs et ruelle du Gobard (Rebecq).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/1/341

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rebecq. Rue des Étangs et ruelle du Gobard (Rebecq).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

20

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : pv des réunions de la première consultation.

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/03

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Nivelles
Institut wallon de Développement économique et social...

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Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

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Contexte : Établissement de plans de secteur

Rebecq. Chemin du Vivier et venelle du Bois de Neppe (Rebecq).

Date

Cote

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Producteur :

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Rebecq. Chemin du Petit Spinoy (Rebecq).

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Producteur :

Rebecq-Rognon. Avenue des Rokètes.

Date

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Implantation d'un zoning artisanal à Rebecq (SDE2249/1)

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Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de modifier le relief du sol. Carrière de Quenast de la s.a. Gralex à Rebecq

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Rebecq. Chaussée de Tubize (anciennement chaussée de Mons) et rue Tilleul au Bois (Rebecq).

Date

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Producteur :

Rebecq. Impasse du Soleil ou impasse du Père Damien (Rebecq).

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Producteur :

Rebecq. Rue des Agaces, rue des Coucous et avenue des Cayoteûs (Rebecq).

Date

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Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Rebecq. Chemin de la Ferme Poliard (Quenast).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Rebecq. Boucle de Monghidoro (Rebecq).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur de Nivelles (rapport).

Date

Cote

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Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamations diverses.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Rebecq. Rue du Maréchal Ferrant (Bierghes) ; chemin du Bosquet (anciennement partie de la rue de Rebecq), Vallée des Oiseaux (anciennement partie du chemin Blocu) et sentier du Berger (anciennement partie du sentier Station) (Rebecq) ; rue du Château (Wisbecq).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet du plan de secteur (courrier divers, contrats et liquidations, consultation, arrêté royal).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Rebecq. Rue des Étangs et ruelle du Gobard (Rebecq).