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Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

MRW/DGATLP/200604/10/11

1984-1985

Braine-L'Alleud (Brabant wallon, Nivelles ), Braine-le-Château (Brabant wallon, Nivelles ), Genappe (Brabant wallon, Nivelles ), Ittre (Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Nivelles (Brabant wallon, Nivelles ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Tubize ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles ), Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Chemin du Vivier et venelle du Bois de Neppe (Rebecq).

CC/CTD/201120/1/336

1998-1998

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

MRW/DGATLP/200604/10/12

Braine-L'Alleud (Brabant wallon, Nivelles ), Braine-le-Château (Brabant wallon, Nivelles ), Genappe (Brabant wallon, Nivelles ), Ittre (Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Nivelles (Brabant wallon, Nivelles ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Tubize ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles ), Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Chemin du Petit Spinoy (Rebecq).

CC/CTD/201120/1/338

2001-2002

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq-Rognon. Avenue des Rokètes.

CC/CTD/201119/1/069

1975

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Implantation d'un zoning artisanal à Rebecq (SDE2249/1)

MRW/DGATLP/201107/011

1987-1987

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de modifier le relief du sol. Carrière de Quenast de la s.a. Gralex à Rebecq

CC/CWEDD/200702/262, Doc.97/CWEDD 726 (Ancienne cote)

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Rue Charles Borremans (anciennement Chemin Vert), rue Caporal Trésignies (anciennement rue de la Station), chaussée d'Enghien (anciennement chaussée de Bruxelles) et chaussée d'Enghien - rue de l'Abbaye (anciennement rue de l'Église) (Bierghes) ; rue du Duc d'Arenberg (anciennement rue Sartiau) (Grand Spinoy et Quesnast) ; Grand-Place de Quenast (anciennement Grand-Place) (Quenast) ; chemin de la Malpensée (anciennement Chemin Vert), rue du Montgras (anciennement rue des Écoles et rue de Saintes), rue Haute-Franchise (anciennement sentier Station) et rue Zaman (anciennement avenue Béhault) (Rebecq) ; rue Quenestine (anciennement rue de Quenast) et rue Sainte-Renelde (anciennement rue de Rebecq) (Saintes) ; rue d'Overschie (anciennement rue de Warichaix) (Wisbecq).

CC/CTD/201120/1/330

1977-1977

Bierghes (Brabant wallon, Nivelles, Rebecq ), Quenast ( Brabant wallon, Nivelles, Rebecq ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Chaussée de Tubize (anciennement chaussée de Mons) et rue Tilleul au Bois (Rebecq).

CC/CTD/201120/1/346

2007-2008

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Impasse du Soleil ou impasse du Père Damien (Rebecq).

CC/CTD/201120/1/348

2009-2009

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Rue des Agaces, rue des Coucous et avenue des Cayoteûs (Rebecq).

CC/CTD/201120/1/333

1977-1977

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

MRW/DGATLP/200604/10/05

1967-1974

Braine-L'Alleud (Brabant wallon, Nivelles ), Braine-le-Château (Brabant wallon, Nivelles ), Genappe (Brabant wallon, Nivelles ), Ittre (Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Nivelles (Brabant wallon, Nivelles ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Tubize ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles ), Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Chemin de la Ferme Poliard (Quenast).

CC/CTD/201815/1/48

Entre le 23 avril 2014 et le 08 mai 2014

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Quenast ( Brabant wallon, Nivelles, Rebecq )

Rebecq. Boucle de Monghidoro (Rebecq).

CC/CTD/201120/1/337

2000-2000

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur de Nivelles (rapport).

MRW/DGATLP/200604/10/10

1981-1981

Braine-L'Alleud (Brabant wallon, Nivelles ), Braine-le-Château (Brabant wallon, Nivelles ), Genappe (Brabant wallon, Nivelles ), Ittre (Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Nivelles (Brabant wallon, Nivelles ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Tubize ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles ), Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles )

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamations diverses.

MRW/DGATLP/200604/10/07

1977-1979

Braine-L'Alleud (Brabant wallon, Nivelles ), Braine-le-Château (Brabant wallon, Nivelles ), Genappe (Brabant wallon, Nivelles ), Ittre (Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Nivelles (Brabant wallon, Nivelles ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Tubize ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles ), Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Rue du Maréchal Ferrant (Bierghes) ; chemin du Bosquet (anciennement partie de la rue de Rebecq), Vallée des Oiseaux (anciennement partie du chemin Blocu) et sentier du Berger (anciennement partie du sentier Station) (Rebecq) ; rue du Château (Wisbecq).

CC/CTD/201120/1/331

1977-1977

Bierghes (Brabant wallon, Nivelles, Rebecq ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet du plan de secteur (courrier divers, contrats et liquidations, consultation, arrêté royal).

MRW/DGATLP/200604/10/01

1964-1965

Braine-L'Alleud (Brabant wallon, Nivelles ), Braine-le-Château (Brabant wallon, Nivelles ), Genappe (Brabant wallon, Nivelles ), Ittre (Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Nivelles (Brabant wallon, Nivelles ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Tubize ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles ), Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles )

Rebecq. Rue des Étangs et ruelle du Gobard (Rebecq).

CC/CTD/201120/1/341

2003-2003

Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles )

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : pv des réunions de la première consultation.

MRW/DGATLP/200604/10/03

1967-1967

Braine-L'Alleud (Brabant wallon, Nivelles ), Braine-le-Château (Brabant wallon, Nivelles ), Genappe (Brabant wallon, Nivelles ), Ittre (Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Nivelles (Brabant wallon, Nivelles ), Pont-à-Celles ( Hainaut, Charleroi ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Tubize ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles ), Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles )