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37 résultats

Résultats de la recherche

1

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

2

Rebecq. Chemin du Vivier et venelle du Bois de Neppe (Rebecq).

Date

1998-1998

Cote

CC/CTD/201120/1/336

3

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

4

Rebecq. Chemin du Petit Spinoy (Rebecq).

Date

2001-2002

Cote

CC/CTD/201120/1/338

5

Rebecq-Rognon. Avenue des Rokètes.

Date

1975

Cote

CC/CTD/201119/1/069

6

Implantation d'un zoning artisanal à Rebecq (SDE2249/1)

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/201107/011

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de modifier le relief du sol. Carrière de Quenast de la s.a. Gralex à Rebecq

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/262, Doc.97/CWEDD 726 (Ancienne cote)

8

Rebecq. Rue Charles Borremans (anciennement Chemin Vert), rue Caporal Trésignies (anciennement rue de la Station), chaussée d'Enghien (anciennement chaussée de Bruxelles) et chaussée d'Enghien - rue de l'Abbaye (anciennement rue de l'Église) (Bierghes) ; rue du Duc d'Arenberg (anciennement rue Sartiau) (Grand Spinoy et Quesnast) ; Grand-Place de Quenast (anciennement Grand-Place) (Quenast) ; chemin de la Malpensée (anciennement Chemin Vert), rue du Montgras (anciennement rue des Écoles et rue de Saintes), rue Haute-Franchise (anciennement sentier Station) et rue Zaman (anciennement avenue Béhault) (Rebecq) ; rue Quenestine (anciennement rue de Quenast) et rue Sainte-Renelde (anciennement rue de Rebecq) (Saintes) ; rue d'Overschie (anciennement rue de Warichaix) (Wisbecq).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/330

9

Rebecq. Chaussée de Tubize (anciennement chaussée de Mons) et rue Tilleul au Bois (Rebecq).

Date

2007-2008

Cote

CC/CTD/201120/1/346

10

Rebecq. Impasse du Soleil ou impasse du Père Damien (Rebecq).

Date

2009-2009

Cote

CC/CTD/201120/1/348

11

Rebecq. Rue des Agaces, rue des Coucous et avenue des Cayoteûs (Rebecq).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/333

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

Date

1967-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/05

13

Rebecq. Chemin de la Ferme Poliard (Quenast).

Date

Entre le 23 avril 2014 et le 08 mai 2014

Cote

CC/CTD/201815/1/48

14

Rebecq. Boucle de Monghidoro (Rebecq).

Date

2000-2000

Cote

CC/CTD/201120/1/337

15

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur de Nivelles (rapport).

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/10

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamations diverses.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/07

17

Rebecq. Rue du Maréchal Ferrant (Bierghes) ; chemin du Bosquet (anciennement partie de la rue de Rebecq), Vallée des Oiseaux (anciennement partie du chemin Blocu) et sentier du Berger (anciennement partie du sentier Station) (Rebecq) ; rue du Château (Wisbecq).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/331

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet du plan de secteur (courrier divers, contrats et liquidations, consultation, arrêté royal).

Date

1964-1965

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/01

19

Rebecq. Rue des Étangs et ruelle du Gobard (Rebecq).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/1/341

20

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : pv des réunions de la première consultation.

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/03