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Résultats de la recherche

1

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

2

Rebecq - Champ (Ruelle) de Gobard - Administration communale de Rebecq - Projet de construction d'un hall sportif

Date

mercredi 14 octobre 1992

Cote

202409/1522, 249A4517

3

Rebecq. Chemin du Vivier et venelle du Bois de Neppe (Rebecq).

Date

1998-1998

Cote

CC/CTD/201120/1/336

4
Ittre et Rebecq. Site du futur prolongement du ring.

6 medias

Ittre et Rebecq. Site du futur prolongement du ring.

Date

lundi 11 mai 1998

Cote

98/01951-01955

5

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

6

Rebecq. Chemin du Petit Spinoy (Rebecq).

Date

2001-2002

Cote

CC/CTD/201120/1/338

7

Rebecq-Rognon. Avenue des Rokètes.

Date

1975

Cote

CC/CTD/201119/1/069

8

Implantation d'un zoning artisanal à Rebecq (SDE2249/1)

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/201107/011

9

Rebecq - Chemin Millecamps - Administration communale de Rebecq - Installer une antenne sur le château d'eau

Date

jeudi 25 avril 1996

Cote

202409/1540, 249A4535

10

Rebecq - Grand'Place - Administration communale de Rebecq - Construire un hangar

Date

vendredi 29 mars 1996

Cote

202409/1539, 249A4534

11

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de modifier le relief du sol. Carrière de Quenast de la s.a. Gralex à Rebecq

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/262, Doc.97/CWEDD 726 (Ancienne cote)

12

Rebecq. Rue Charles Borremans (anciennement Chemin Vert), rue Caporal Trésignies (anciennement rue de la Station), chaussée d'Enghien (anciennement chaussée de Bruxelles) et chaussée d'Enghien - rue de l'Abbaye (anciennement rue de l'Église) (Bierghes) ; rue du Duc d'Arenberg (anciennement rue Sartiau) (Grand Spinoy et Quesnast) ; Grand-Place de Quenast (anciennement Grand-Place) (Quenast) ; chemin de la Malpensée (anciennement Chemin Vert), rue du Montgras (anciennement rue des Écoles et rue de Saintes), rue Haute-Franchise (anciennement sentier Station) et rue Zaman (anciennement avenue Béhault) (Rebecq) ; rue Quenestine (anciennement rue de Quenast) et rue Sainte-Renelde (anciennement rue de Rebecq) (Saintes) ; rue d'Overschie (anciennement rue de Warichaix) (Wisbecq).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/330

13

Rebecq. Chaussée de Tubize (anciennement chaussée de Mons) et rue Tilleul au Bois (Rebecq).

Date

2007-2008

Cote

CC/CTD/201120/1/346

14

Rebecq - Rue (Chemin) Basse Franchise - Belgacom - Administration communale de Rebecq - Installer une borne de répartition

Date

mercredi 21 avril 1993

Cote

202409/1525, 249A4520

15

Rebecq - Chemin de la Chaussée - Administration communale de Rebecq - Modifier le relief du sol

Date

mercredi 12 mai 1993

Cote

202409/1526, 249A4521

16

Rebecq. Impasse du Soleil ou impasse du Père Damien (Rebecq).

Date

2009-2009

Cote

CC/CTD/201120/1/348

17

Rebecq. Rue des Agaces, rue des Coucous et avenue des Cayoteûs (Rebecq).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/333

18

Nivelles - Rue de Sotriamont - RTT - Administration communale de Nivelles - Installer une borne de répartition

Date

mercredi 14 août 1991

Cote

202409/1197, 210A4551

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

Date

1967-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/05

20

Rebecq. Chemin de la Ferme Poliard (Quenast).

Date

Entre le 23 avril 2014 et le 08 mai 2014

Cote

CC/CTD/201815/1/48