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1

Ramillies. La Queue de Geest (Gérompont).

Date

Entre le 16 décembre 2014 et le 26 janvier 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/47

2

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

3

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

4

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

5

Ramillies.Nom des équipements: Domaine du Petit Warichetn domaine du Grand Warichet, domaine du Gestiaux, 2012 à 2013.

Date

2012-2013

Cote

201725/1/20

6

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

7

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

8

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01

10

Ramillies. Rue de la Saule (Ramillies).

Date

1997-1997

Cote

CC/CTD/201120/1/328

11

Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier incluant des requêtes tardives relatives au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/03

12

Inauguration du tronçon du RAVeL Hoegarden/Huppaye/Ramillies.

Date

22 mars 1998

Cote

201601/7/43

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des cartes IGN au 1/10.000e annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/08

14

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projets d'avis et avis sur le projet de plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/06