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Résultats de la recherche

1

Les-Bons-Villers. Changement de nom de divers tronçons de rues.

Date

18-28 février 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/329

2

MRW/DGEE/201001/0351

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0351

3

Les-Bons-Villers (Rèves). Attribution de noms de rue sur le territoire de Rèves.

Date

14-23 avril 2010

Cote

CC/CTD/201120/3/330

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de bâtir et d'exploiter un abattoir de faible capacité à Rèves

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/415, Doc.99/CWEDD 116 (Ancienne cote)

5
Les Bons Villers, Loverval, Fleurus et Rèves. Visites et conférence de presse de Jean-Pierre Grafé, ministre des Travaux publics.

2 lots 132 medias

Les Bons Villers, Loverval, Fleurus et Rèves. Visites et conférence de presse de Jean-Pierre Grafé, ministre des Travaux publics.

Date

samedi 21 novembre 1992

Cote

-

6
Rêves

2 lots 20 medias

Rêves

Date

-

Cote

-

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative au remembrement légal de biens ruraux à Rèves

Date

2008

Cote

201202/98

8

MRW/DGEE/201001/0938

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0938

9

MRW/DGA/200908/007

Date

1995-1997

Cote

MRW/DGA/200908/007