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1

Pont-à-Celles. Lieux d'implantation: Cité de l'Yser, installation d'un terrain multisports, rue N-D des Grâces, un terrain de tennis, place du Marais, un terrain de basket; Luttre, avenue de la Gare, installation d'une piste de skate-board, place des Combattants, une table de ping-pong fixe; Viesville, place des Résistants, une table de ping-pong fixe

Date

1994-1999

Cote

201725/2/104

2

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

3

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

4

Pont-à-Celles. Rue Jean Govaerts (nom donné à un tronçon de la rue Bourbesée)

Date

19 mars 1991 - 06 avr. 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/457

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

6

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

7

Pont-à-Celles. Allée de Cossuvelle (nouvelle voirie). Luttre. La rue de Viesville devient rue de Ployt.

Date

19 juin 1979 - 16 oct. 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/447

8

Pont-à-Celles. Rue Gatti de Gamond.

Date

Entre le 20 juin 2017 et le 03 juillet 2017

Cote

CC/CTD/202310/02/02/69

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

10

Pont-à-Celles : alignement des chemins n° 4, 6 et 32.

Date

Entre le 03 octobre 1936 et le 30 mars 1938

Cote

-

11

Pont-à-Celles. Square de l'Abbé Paternotte (place sans dénomination officielle).

Date

27 janv. 1989 - 04 fév. 1989

Cote

CC/CTD/201120/3/453

12

Pont-à-Celles (Thiméon). Allée de la Pitance (nouvelle voirie).

Date

04-18 novembre 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/450

13
Pont à Celles. Canal Charleroi-Bruxelles. Mise en charge du nouveau pont.

26 medias

Pont à Celles. Canal Charleroi-Bruxelles. Mise en charge du nouveau pont.

Date

mardi 19 décembre 2006

Cote

06/09194-09226

14

Pont-à-Celles. Cité Borneau devient rond-point F. Hanon.

Date

14-27 février 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/455

15

Approbation du programme communal de développement rural de la commune de Pont-à-Celles.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2538

16

Pont-à-Celles. Rue Félicien Molle (nouvelle voirie).

Date

05-13 mai 1981

Cote

CC/CTD/201120/3/451

17

Pont-à-Celles. Esplanade Léon Matagne (nouvelle voirie).

Date

25 sept. 1980 - 06 nov. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/449

18

Pont-à-Celles. Rue des Alouettes et rue des Mésanges.

Date

1973-1973

Cote

CC/CTD/201119/2/146

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

20
Pont à Celles. Canal Charleroi-Bruxelles. Pose des traverses par-dessus le canal.

3 lots 126 medias

Pont à Celles. Canal Charleroi-Bruxelles. Pose des traverses par-dessus le canal.

Date

Entre le 22 février 2006 et le 24 février 2006

Cote

06/00683-00831