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1

Pont-à-Celles. Lieux d'implantation: Cité de l'Yser, installation d'un terrain multisports, rue N-D des Grâces, un terrain de tennis, place du Marais, un terrain de basket; Luttre, avenue de la Gare, installation d'une piste de skate-board, place des Combattants, une table de ping-pong fixe; Viesville, place des Résistants, une table de ping-pong fixe

Date

1994-1999

Cote

201725/2/104

2

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

3

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

4

Pont-à-Celles. Rue Jean Govaerts (nom donné à un tronçon de la rue Bourbesée)

Date

19 mars 1991 - 06 avr. 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/457

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

6

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

7

Pont-à-Celles. Allée de Cossuvelle (nouvelle voirie). Luttre. La rue de Viesville devient rue de Ployt.

Date

19 juin 1979 - 16 oct. 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/447

8

Pont-à-Celles. Rue Gatti de Gamond.

Date

Entre le 20 juin 2017 et le 03 juillet 2017

Cote

CC/CTD/202310/02/02/69

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

10

Pont-à-Celles : alignement des chemins n° 4, 6 et 32.

Date

Entre le 03 octobre 1936 et le 30 mars 1938

Cote

-

11

Pont-à-Celles. Square de l'Abbé Paternotte (place sans dénomination officielle).

Date

27 janv. 1989 - 04 fév. 1989

Cote

CC/CTD/201120/3/453

12

Pont-à-Celles (Thiméon). Allée de la Pitance (nouvelle voirie).

Date

04-18 novembre 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/450

13

Pont-à-Celles. Cité Borneau devient rond-point F. Hanon.

Date

14-27 février 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/455

14

Approbation du programme communal de développement rural de la commune de Pont-à-Celles.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2538

15

Pont-à-Celles. Rue Félicien Molle (nouvelle voirie).

Date

05-13 mai 1981

Cote

CC/CTD/201120/3/451

16

Pont-à-Celles. Esplanade Léon Matagne (nouvelle voirie).

Date

25 sept. 1980 - 06 nov. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/449

17

Pont-à-Celles. Rue des Alouettes et rue des Mésanges.

Date

1973-1973

Cote

CC/CTD/201119/2/146

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

19

Pont-à-Celles. Rue du Porte-Fer, clos Alfred Lanser et venelle des Traverses.

Date

Entre le 18 août 2020 et le 12 septembre 2020

Cote

CC/CTD/202310/02/02/70

20

Pont-à-Celles. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

24 fév. 1977 - 16 sept. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/444

21

Pont-à-Celles. Rue de Bourbesée et rue de la Case du Bois.

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/2/147

22

Pont-à-Celles. Ruelle Masuy (ruelle sans dénomination officielle).

Date

14-25 septembre 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/456

23

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes d'urbanisme et d'exploiter un poulailler d'élevage de poulettes d'une capacité d'hébergement de 60.264 animaux, à Pont-à-Celles

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/445, Doc.99/CWEDD 911 (Ancienne cote)

24

MRW/DGEE/201001/1041

Date

1993-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1041

25

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

26
Pont-à-Celles. Glaçons sur le Canal du Centre.

2 lots 63 medias

Pont-à-Celles. Glaçons sur le Canal du Centre.

Date

vendredi 28 février 1986

Cote

-

27

Pont-à-Celles. Rue Marie Popelin et rue Isala Van Diest.

Date

Entre le 13 septembre 2022 et le 15 novembre 2022

Cote

CC/CTD/202310/02/02/72

28

MRW/DGEE/201001/1043

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1043

29

MRW/DGA/200908/015

Date

1998-2001

Cote

MRW/DGA/200908/015

30

Pont-à-Celles. Rue du Moulin à Eau.

Date

Entre le 29 octobre 2012 et le 31 octobre 2012

Cote

CC/CTD/201815/2/34

31

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'élaboration du plan communal d'aménagement dit "L'Arsenal" dérogatoire au plan de secteur de Charleroi à Pont-à-Celles

Date

2005

Cote

201105/168

32

Pont-à-Celles (Luttre). Rue d'El Djem ( voirie sans dénomination officielle).

Date

25 mars 1978 - 16 juin 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/445

33

Création d'une zone à usage industriel et artisanal à Pont-à-Celles (SDE5326/1)

Date

1993-1994

Cote

MRW/DGATLP/201107/173

34

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11

35

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

Date

1967-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/05

36

Pont-à-Celles. Rue de la Neuville et avenue de Campagne (nouvelles voiries).

Date

28 nov. 1979 - 20 déc. 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/448

37

Pont-à-Celles. Rue des Hauts-Essarts et venelle des Cloutiers (voiries sans dénomination officielle).

Date

09-13 mars 1989

Cote

CC/CTD/201120/3/454

38
Pont-à-Celles

2 lots 33 medias

Pont-à-Celles

Date

-

Cote

-

39

Pont-à-Celles. Rue Gabrielle Petit.

Date

Entre le 05 mai 2021 et le 17 mai 2021

Cote

CC/CTD/202310/02/02/71

40

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur de Nivelles (rapport).

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/10

41

Pont-à-Celles (Buzet). Rue Saint-Martin (nouvelle voirie).

Date

03-17 juillet 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/459

42

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamations diverses.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/07

43

MRW/DGEE/201001/0188

Date

1990-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0188

44

Pont-à-Celles (Viesville). Rue des Albardiers (nouvelle voirie).

Date

26 mai 1978 - 16 juin 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/446

45

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet du plan de secteur (courrier divers, contrats et liquidations, consultation, arrêté royal).

Date

1964-1965

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/01

46

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : pv des réunions de la première consultation.

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/03

47

Pont-à-Celles : placement de la commune sous le régime de la loi du 1er février 1844, sur la police de la voirie.

Date

lundi 04 septembre 1939

Cote

-

48

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06

49

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04

50

MRW/DGEE/201001/0805

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0805

51

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs au plan de secteur (courrier et cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1977-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/08

52

Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/07

53

Pont-à-Celles. Rond-point Jean Govaerts, rue des Chevaliers de Malte (rue sans dénomination officielle), projet de remplacement de l'appellation rue de la Liberté par rue de la Laïcité (avis négatif de la commission suivi par la commune). Viesville. Rue des Viviers (nom donné à un tronçon de la rue Albert Ier).

Date

19-27 octobre 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/452

54

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : Aménagement du secteur de Nivelles. Le logement (rapport).

Date

1965-1965

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/02

55

Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles (courrier et note).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/13

56
Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de concession des charbonnages de Falnuée et Wartonlieux, sous les communes de Courcelles, Trazegnies, Gouy-lez-Piéton et Pont-à-Celles, (...) et l'adjonction, à titre d'extension d'une portion de 15 hectares du territoire de Courcelles.

1 media

Plan dressé pour annexe à une demande en réunion de concession des charbonnages de Falnuée et Wartonlieux, sous les communes de Courcelles, Trazegnies, Gouy-lez-Piéton et Pont-à-Celles, (...) et l'adjonction, à titre d'extension d'une portion de 15 hectares du territoire de Courcelles.

Date

samedi 30 septembre 1854

Cote

-

57

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet du plan. Textes explicatifs et prescriptions urbanistiques.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/06

58

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : contrats des trois phases d'élaboration du plan de secteur.

Date

1966-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/04

59

Pont-à-Celles. Presbytère Saint-Jean-Baptiste, rue de l'église, 2 (toiture)

Date

1993-1995

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/136

60

Pont-à-Celles. Rue du Pont.

Date

1972-1972

Cote

CC/CTD/201119/2/145

61

Plan de secteur de Charleroi

Date

lundi 10 septembre 1979

Cote

201906/6

62

Pont-à-Celles

Date

2014-2019

Cote

202001/126

63

Pont-à-Celles (Luttre). Clos de la Meunerie, rue du Piéton, rue des Bassins et rue de la Broustière (nouvelles voiries).

Date

22 janv. 2009 - 09 sept. 2009

Cote

CC/CTD/201120/3/462

64
Pont-à-Celles. Nouvelle école moyenne.

2 lots 63 medias

Pont-à-Celles. Nouvelle école moyenne.

Date

jeudi 14 mars 1957

Cote

-

65

Pont-à-Celles (Luttre). Rue de l'Atelier Central, place de la Forge, rue du Grand Plateau, place l'Ancienne Bergerie et clos du Réservoir (nouvelles voiries).

Date

23 fév. 2006 - 14 avr. 2006

Cote

CC/CTD/201120/3/460

66

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avis et courrier.

Date

1978-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/09

67

Société d'Etudes agronomiques et de Réalisation (AGREG) : étude préparatoire à l'Aménagement des Régions du Centre de Charleroi et de la Basse-Sambre.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/02

68

Pont-à-Celles. Chemin de la Casserole (chemin sans dénomination officielle).

Date

12 avr. 1991 - 22 juin 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/458

69

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour la construction et l'exploitation d'un parc de 8 éoliennes à Pont-à-Celles

Date

2006

Cote

201105/288

70

Pont-à-Celles. Dénomination des rues de la Cité, de l'Yser, de la Renaissance, de l'Espérance, Verte et de la Plaine et des clos Baudouin et Fabiola.

Date

1970-1970

Cote

CC/CTD/201119/2/144

71

Pont-à-Celles (Viesville). Impasse du Gouffre devient venelle des Chaufourniers.

Date

15 juin 2006 - 29 sept. 2006

Cote

CC/CTD/201120/3/461

72

Pont-à-Celles. Rue des Étangs, rue des Oies Sauvages et clos Albert Perikel.

Date

Entre le 03 avril 2015 et le 20 avril 2015

Cote

CC/CTD/201815/2/35

73
Luttre et Pont-à-Celles. Pont-rail de Luttre, passerelle piétonne et pont-route et passerelle du Fichaux.

2 lots 68 medias

Luttre et Pont-à-Celles. Pont-rail de Luttre, passerelle piétonne et pont-route et passerelle du Fichaux.

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

95/03305-03310

74

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif aux carrières d'Opprebais/Mont-sur-Marchiennes (courrier et rapports).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/12

75

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/10