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1

Pommeroeul. Chemin du Vieux Rond.

Date

1969-1969

Cote

CC/CTD/201119/2/143

2

MRW/DGEE/201001/0414

Date

1985-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0414

3

Bernissart. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

06 juil. 1977 - 07 oct. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/052

4
Saint-Ghislain. Pont de Pommeroeul.

2 lots 3 medias

Saint-Ghislain. Pont de Pommeroeul.

Date

vendredi 19 avril 1996

Cote

96/02199, 96/02214-02215

5
Bernissart, Jurbise et Saint-Ghislain. Ouvrages d'art sur le canal Nimy - Blaton - Peronnes (Blaton - Hautrage).

4 lots 22 medias

Bernissart, Jurbise et Saint-Ghislain. Ouvrages d'art sur le canal Nimy - Blaton - Peronnes (Blaton - Hautrage).

Date

lundi 11 mai 1998

Cote

98/01847-01868

6
Pommeroeul. Écluse.

3 medias

Pommeroeul. Écluse.

Date

jeudi 16 avril 1987

Cote

-

7
Bernissart. Vue générale de l'écluse de Pommeroeul.

5 medias

Bernissart. Vue générale de l'écluse de Pommeroeul.

Date

vendredi 19 avril 1996

Cote

96/02216-02220

8
Bernissart. Pommeroeul. Ecluse sur la Haute-Sambre.;

5 medias

Bernissart. Pommeroeul. Ecluse sur la Haute-Sambre.;

Date

vendredi 24 septembre 1999

Cote

99/02520-02524

9
Bernissart. Pommeroeul. Autoroute E42 et pont du chemin de Chièvres.

2 lots 5 medias

Bernissart. Pommeroeul. Autoroute E42 et pont du chemin de Chièvres.

Date

vendredi 19 avril 1996

Cote

96/02197-02198, 96/02221-02223

10

Convention de mise à disposition de la Région Wallonne par l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique du site d'HARCHIES-POMMEROEUL et du Musée d'Histoire naturelle de MONS.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2376

11

Bernissart. Lieux d'implantation: Place de Pommeroeul, installation de deux buts de mini-foot; Blaton, place de Feignies, installation d'une aire de basket, d'un terrain de pétanque et d'une table de ping-pong extérieure; Pommeroeul, place de Ville, installation de deux buts de mini-foot.

Date

1994-2001

Cote

201725/2/16