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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour la transformation d'un établissement porcin d'une capacité de 6900 porcs et 1500 porcelets de moins de 30 kg à Ploegsteert (Comines-Warneton)
Cote
201202/309
 Date
Entre août 2008 et février 2009
 Lieu
Ploegsteert (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
2

Comines-Warneton (Ploegsteert). Clos du Cheval Blanc (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/171
 Date
23 déc. 1999 - 07 janv. 2000
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Ploegsteert (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Ploegsteert). Clos du Cheval Blanc...
3

Comines-Warneton (Ploegsteert). Résidence des Pâquerettes (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/159
 Date
13 oct. 1978 - 27 nov. 1978
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Ploegsteert (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Ploegsteert). Résidence des Pâquerettes...
4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extention d'une surface commerciale Eurobazar à Ploegsteert (Comines-Warneton)
Cote
201202/202
 Date
Entre septembre 2008 et février 2009
 Lieu
Ploegsteert (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
5

Comines-Warneton (Ploegsteert). Chemin Delpierre, chemin Crampon et chemin de l'Avoué. Warneton. Chemin de la Fontaine de Saint-Yvon et chemin des Wallons (chemins de randonnée).
Cote
CC/CTD/201120/3/174
 Date
19 fév. 2002 - 02 mars 2002
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Ploegsteert (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Ploegsteert). Chemin Delpierre, chemin...
6

Comines-Warneton (Ploegsteert). Chemin du Crampon (chemin sans dénomination officielle).
Cote
CC/CTD/201120/3/165
 Date
04-20 avril 1991
 Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Ploegsteert (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton (Ploegsteert). Chemin du Crampon (chemin...
7

Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.
Cote
CC/CTD/201120/3/158
 Date
Entre le 15 décembre 1977 et le 12 juin 1978
 Lieu
Bas-Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Houthem (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Ploegsteert (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton), Warneton (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite...