Petit-Roeulx-lez-Nivelles (Hainaut, Charleroi, Seneffe )

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S.A. MECAR à Petit-Roeulx. Garantie régionale sur un crédit conjoint S.N.C.I./C.G.E.R. de 980 millions de F.B.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0689
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 05 novembre 1992
- S.A. MECAR à Petit-Roeulx. Garantie régionale sur un...
2
Seneffe. Impasse de la Guenette (Petit-Roeulx-lez-Nivelles).

Date

Entre le 11 juillet 2019 et le 12 juillet 2019

Cote

CC/CTD/202310/02/02/74
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
- Seneffe. Impasse de la Guenette (Petit-Roeulx-lez-Nivelles).
Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie
3
Seneffe. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

26 sept. 1977 - 22 déc. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/476
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Seneffe. Adaptation des noms de rues à la suite de...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
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2 lots 15 medias
Petit-Roeulx-lez-Nivelles
- Contexte : Plans Popp
- Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
- Petit-Roeulx-lez-Nivelles
5
Seneffe. Rue du Pré de la Planche (Petit-Roeulx-lez-Nivelles).

Date

Entre le 31 mars 2020 et le 1er avril 2020

Cote

CC/CTD/202310/02/02/75
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
- Seneffe. Rue du Pré de la Planche (Petit-Roeulx-lez-Nivelles).
Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie
6
MRW/DGEE/201001/0508

Date

1987-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0508
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0508
7
S.A. Mecar à Petit-Roeulx-lez-Nivelles. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5982
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 10 juillet 1985
- S.A. Mecar à Petit-Roeulx-lez-Nivelles. Application...

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S.A. MECAR à Petit-Roeulx. Garantie régionale sur un crédit conjoint S.N.C.I./C.G.E.R. de 980 millions de F.B.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Seneffe. Impasse de la Guenette (Petit-Roeulx-lez-Nivelles).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Seneffe. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Petit-Roeulx-lez-Nivelles

Contexte : Plans Popp

Seneffe. Rue du Pré de la Planche (Petit-Roeulx-lez-Nivelles).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

MRW/DGEE/201001/0508

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

S.A. Mecar à Petit-Roeulx-lez-Nivelles. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...