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1

Modification partielle des planches 39/4 et 40/1 du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3467

2

Rebecq - 4, rue Bruyère (Saintes) - Administration communale de Rebecq - Construction d'une salle de quartier, dossier à suivre à la date indiquée

Date

lundi 13 mai 1991

Cote

202409/352, 249/A45/10

3

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un projet d'implantation d'un parc de 3 éoliennes sur le territoire de la commune de Perwez

Date

2004

Cote

201105/107

4

Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5963

5

Perwez - Traversée de Perwez - IBW - Administration communale de Perwez - Avant-projet de la traversée de Perwez

Date

lundi 28 septembre 1998

Cote

202409/1473, F0610/25084/UCP/98.2/AVP

6

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

7

Mont-Saint-Guibert. Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez (planche 40/1) en vue de l'inscription d'une zone d'extension d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière de Mont-Saint-Guibert. Arrêté arrêtant provisoirement la modification partielle.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2178

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un projet d'implantation d'un parc de 2 éoliennes sur le territoire de la commune de Perwez

Date

2004

Cote

201105/105

9

Modification partielle des planches 39/4 et 40/1 du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de la création d'un parc écologique et pédagogique, et d'un parcours de golf sur le territoire des communes de Wavre et de Rixensart.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1299

10

Projet RER - Révision du plan de secteur de Nivelles. Révision du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez. Contenu des études d'incidences

Date

2007

Cote

201303/99

11

Perwez. Rue de la Frête (Perwez).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/1/319

12

Perwez - Avenue des Tourterelles - Administration communale de Perwez - Convention - exécution 1991 - Création de logements à loyer modéré à Perwez - Avant-projet de travaux

Date

mardi 23 juin 1992

Cote

202409/1455, 240A4513

13

Renseignements envoyé par la commune de Perwez à propos du lieudit d'Orbais "Champ de Damoiselle Ide".

Date

Entre le 31 mai 2000 et le 16 juin 2000

Cote

CC/CTD/201815/7/5

14

Perwez - Avenue des Tourterelles, 26 - Administration communale de Perwez - Transformer un ancien bâtiment scolaire en logement

Date

lundi 08 février 1993

Cote

202409/1457, 240A4515

15

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

16

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

17

1288 - Note complémentaire à : 1227 - Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez et la poursuite de l'exploitation de la sablière d' Archennes sur le territoire de la commune de Grez-Doiceau.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1288

18

Perwez - Rue de Seumay - Administration communale de Perwez - Assainissement du bassin de la Grande Gette, construction du collecteur de Perwez

Date

mardi 30 novembre 1993

Cote

202409/522, 240/E45/02

19

Perwez. Rue du Pré aux Joncs.

Date

Entre le 23 février 2011 et le 06 avril 2011

Cote

CC/CTD/201414/1/040

20

Perwez. Rue du Parc, rue Simon et rue Sainte-Wivine (Malèves-Sainte-Marie-Wastines).

Date

Entre le 22 avril 1994 et le 08 juillet 1994

Cote

CC/CTD/202310/01/76