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1

Modification partielle des planches 39/4 et 40/1 du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3467

2

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un projet d'implantation d'un parc de 3 éoliennes sur le territoire de la commune de Perwez

Date

2004

Cote

201105/107

3

Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5963

4

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

5

Mont-Saint-Guibert. Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez (planche 40/1) en vue de l'inscription d'une zone d'extension d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière de Mont-Saint-Guibert. Arrêté arrêtant provisoirement la modification partielle.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2178

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un projet d'implantation d'un parc de 2 éoliennes sur le territoire de la commune de Perwez

Date

2004

Cote

201105/105

7

Modification partielle des planches 39/4 et 40/1 du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de la création d'un parc écologique et pédagogique, et d'un parcours de golf sur le territoire des communes de Wavre et de Rixensart.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1299

8

Projet RER - Révision du plan de secteur de Nivelles. Révision du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez. Contenu des études d'incidences

Date

2007

Cote

201303/99

9

Perwez. Rue de la Frête (Perwez).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/1/319

10

Renseignements envoyé par la commune de Perwez à propos du lieudit d'Orbais "Champ de Damoiselle Ide".

Date

Entre le 31 mai 2000 et le 16 juin 2000

Cote

CC/CTD/201815/7/5

11

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

12

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

13

1288 - Note complémentaire à : 1227 - Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez et la poursuite de l'exploitation de la sablière d' Archennes sur le territoire de la commune de Grez-Doiceau.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1288

14

Perwez. Rue du Pré aux Joncs.

Date

Entre le 23 février 2011 et le 06 avril 2011

Cote

CC/CTD/201414/1/040

15

Perwez. Rue du Parc, rue Simon et rue Sainte-Wivine (Malèves-Sainte-Marie-Wastines).

Date

Entre le 22 avril 1994 et le 08 juillet 1994

Cote

CC/CTD/202310/01/76

16

Révision partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez (planches 39/4 et 40/1) en vue de la création d'un parc écologique et pédagogique et d'un parcours de golf sur le territoire des communes de Wavre et de Rixensart.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0962

17

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue d'inscrire une extension de zone d'extraction et de permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière d'Archennes sur le territoire de la commune de Grez-Doiceau. Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1227

18

Perwez. Avenue de Burlet.

Date

Entre le 14 avril 1995 et le 23 mai 1995

Cote

CC/CTD/202310/01/77

19

Perwez. Rue du Cani.

Date

Entre le 15 janvier 2014 et le 24 février 2014

Cote

CC/CTD/201815/1/44

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de s.a. DEPRO d'implantation d'un lotissement, rue d' Alvaux, à Perwez

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/320, Doc.98/CWEDD 075 (Ancienne cote)

21

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

22

Etablissement plan de secteur de WAVRE-JODOIGNE-PERWEZ - Enquête publique (D2000/28 S)

Date

-

Cote

201909/1

23

Perwez. Avenue des Moissons, rue des Dizeaux, rue des Andains et rue des Blés d'Or.

Date

Entre le 21 mars 2011 et le 21 juin 2011

Cote

CC/CTD/201414/1/041

24

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

25

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de l'inscription des terrains nécessaires au développement économique et social du Brabant wallon sur le territoire des communes de Ottignies-Louvain-la-Neuve, Mont-St-Guibert, Wavre et Jodoigne. Report

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0396

26

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'extention du parc éolien à Perwez

Date

Entre janvier 2009 et septembre 2009

Cote

201202/274

27

Perwez. Place du roi Baudouin (Orbais).

Date

Entre le 12 novembre 1993 et le 13 décembre 1993

Cote

CC/CTD/202310/01/75

28

Perwez. Chemin de la Grosse Pierre (Perwez et Thorembais-les-Béguines).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/1/318

29

Perwez. Rue des Trois Étriers (Thorembais-Saint-Trond).

Date

Entre le 02 juillet 2020 et le 08 juillet 2020

Cote

CC/CTD/202310/01/78

30

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

31

Rénovation rurale : communes de Flobecq, Perwez, Chimay, Nandrin, Tinlot, Frasnes-lez-Anvaing, Chiny, Ellezelles. Arrêté de l'exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la rénovation rurale. Première convention-exécution.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3298

32

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01

33

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique du projet Imperbel s.a. - P.R.S. s.a., à Perwez

Date

2004

Cote

201105/120

34

Perwez. Rue du Tour d'Eau (Perwez).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/1/317

35

Perwez - Zoning industriel - Extension: voirie, égouttage (DE 2240/2/4).

Date

1997, Entre le 29 août 1997 et le 06 novembre 2002

Cote

201713/455

36

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de l'inscription d'une zone d'extraction et de permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière d' Archennes sur le territoire de la commune de Grez-Doiceau.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1670

37

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour des constructions groupées à Perwez (avenue des Chasseurs Ardennais)

Date

Entre décembre 2008 et juillet 2009

Cote

201202/241

38

Rénovation rurale : communes de Mont-de-l'Enclus, Flobecq, Incourt, Perwez, Marchin, Chimay, Froidchapelle, Bertrix et Chièvres. Arrêté de l'exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la rénovation rurale. Deuxième convention-exécution.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4866

39

Perwez. Rue des Bruants et place du Levant.

Date

Entre le 22 décembre 2020 et le 06 janvier 2021

Cote

CC/CTD/202310/01/79

40

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de bâtir collectif relative à la création d'un village de vacances à Melreux, au lieu-dit "Champagne", Hotton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/304, Doc.98/CWEDD 1157 (Ancienne cote)

41

Perwez. Rue du Ravel, rue du Baron Wigny, rue aux Quatre Vents et place des Sauverdias.

Date

Entre le 08 mars 2012 et le 19 avril 2012

Cote

CC/CTD/201414/1/042

42

Perwez. Avenue des Chasseurs Ardennais (Orbais) ; rue de la Bergerie, rue de la Doyerie et riège du Bois Chapelain (Perwez).

Date

1977-1978

Cote

CC/CTD/201120/1/306

43

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "rue d'Alvaux" à Perwez

Date

2008

Cote

201202/121

44

Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier incluant des requêtes tardives relatives au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/03

45

Perwez. Avenue des Chardonnerets.

Date

Entre le 05 avril 2012 et le 22 juin 2012

Cote

CC/CTD/201414/1/043

46

Perwez. Avenue du Général Jadot et avenue Monseigneur Namèche (Perwez).

Date

1990-1990

Cote

CC/CTD/201120/1/309

47

Perwez. Square de l'Indépendance (Perwez) ; rue Saint-Roch (Thorembais-les-Béguines).

Date

2005-2005

Cote

CC/CTD/201120/1/320

48

Perwez. Rue du Gadaffe.

Date

Entre le 1er février 2016 et le 29 juin 2016

Cote

CC/CTD/201815/1/46

49

Extension du parc industriel de Perwez (SDE2240/2)

Date

1993-1994

Cote

MRW/DGATLP/201107/010

50

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'autorisation d'exploiter un circuit de moto-cross permanent au lieu-dit "La Bruyère" à Perwez

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/303, Doc.98/CWEDD 244 (Ancienne cote)

51

Etude d'incidences sur l'environnement (2è envoi) relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un parc de 3 éoliennes d'une puissance de 4,5 MW à Perwez

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/580, CWEDD/01/AV.440 (Ancienne cote)

52

Projet d'arrêté de l'ERW mettant en révision partielle le plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez en vue de la modification du tracé du contournement nord de Wavre par la RN 257.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1408

53

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez (planche 40/1) en vue de l'inscription d'une zone d'extension d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière de Mont-Saint-Guibert. Arrêté décidant la mise en révision.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1776

54

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de bâtir et d'exploiter une porcherie d'engraissement par la société agricole Minne-Hock, à Perwez

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/095, Doc.93/CWEDD 492 (Ancienne cote)

55

Etablissement du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez (D2000/28S).

Date

-

Cote

202223/1/3

56

Perwez. Rue des Deux Cours et rue de la Fontaine des Dragons.

Date

Entre le 29 janvier 2015 et le 10 avril 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/45

57
Perwez

2 lots 29 medias

Perwez

Date

-

Cote

-

58

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des cartes IGN au 1/10.000e annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/08

59

PCA - Demande d'élaboration du plan communal d'aménagement dit "Papeterie de Genval" dérogatoire au plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez à Rixensart

Date

2006

Cote

201303/50

60

Perwez. Rue du Paradis (Perwez).

Date

2005-2005

Cote

CC/CTD/201120/1/321

61

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projets d'avis et avis sur le projet de plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/06

62

Perwez. Rue des Charmes (Perwez).

Date

1980-1980

Cote

CC/CTD/201120/1/308