Paliseul (Luxembourg, Neufchâteau )

1

Paliseul. Rue des Champs (anciennement partie de la rue de Launoy) (Paliseul).

Date

2002-2003

Cote

CC/CTD/201120/4/306

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Paliseul. Rue des Champs (anciennement partie de la...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

2

Paliseul. Rue de Sauvian (Paliseul).

Date

1992-1992

Cote

CC/CTD/201120/4/303

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Paliseul. Rue de Sauvian (Paliseul).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

4

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

6

Zone industrielle de Paliseul - Station d'épuration des eaux usées - Majoration du taux d'intervention

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0239

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 5 août 1980
Zone industrielle de Paliseul - Station d'épuration...

7

MRW/DGEE/201002/025

Date

2002-2005

Cote

MRW/DGEE/201002/025

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201002/025

8

Création d'un zoning industriel à Paliseul (SDE8161/1)

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/201107/514

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Création d'un zoning industriel à Paliseul (SDE8161/1)

9

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Province de Luxembourg, Députation permanente : avis...

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

11

Paliseul

Date

2014-2019

Cote

202001/120

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.
Paliseul

Producteur :

Service public de Wallonie / SPW Intérieur et Action sociale / Département de l'Action sociale / Direction de la Cohésion sociale

12

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de...

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

15

Paliseul. Rue Justin Gillet.

Date

Entre le 15 juillet 2015 et le 17 août 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/40

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Paliseul. Rue Justin Gillet.

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

17

Paliseul. Rue des Prés (anciennement rue de la Chapelle) (Paliseul).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/4/307

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Paliseul. Rue des Prés (anciennement rue de la Chapelle)...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

18

Paliseul. Rue de la Laiterie, rue du Champ Javaux, rue des Brûlins et rue du Rodou (Carlsbourg) ; route de Sedan, rue de la Plaide (anciennement rue de Nollevaux), rue de Menuchamps, rue de la Saiwirerue, rue de la Cornette (anciennement route de la Cornette), rue Warguay, rue de Faniselle et rue de l'Hôtel (Fays-les-Veneurs) ; route des Vieux Moulins, rue de la Dîme, ruelle du Grand Jardin, rue de la Croix, rue de la Montagne, rue du Bourg, route de Géronday, rue d'Anloy, rue de la Chapelle et rue du Moulin (Framont) ; route Marie-Thérèse, chemin de la Core et chemin du Sarté (Maissin) ; rue Saint-Urbain - rue du Vivier - rue du Pommier (anciennement rue Grande), rue des Vergers, rue Saint-Hubert et rue Basse (Nollevaux) ; rue de Bertrix (anciennement rue d'Assenois), rue de Solmon (anciennement rue de Paliseul), rue de Ferreing (anciennement rue de Framont), Derrière les Clos (anciennement rue Derrière les Clos), rue du Tilleul - rue des Cerisiers (anciennement rue de la Gare), rue du Bosquet (anciennement rue de Fays-les-Veneurs), rue de la Poste - rue du Versant - rue des Fossés Finet - rue du Bois Saint-Hubert - rue des Sabotiers (anciennement rue Falloise), rue du Stoc - rue du Parc (anciennement route d'Acremont), rue du Marmosay et rue du Baron Poncelet (anciennement rue de Jéhonville) (Offagne) ; rue de la Bosine, rue des Chasseurs Ardennais, rue de la Régie, ruelle Coleau-Colette, rue des Reffes - rue des Genêts (anciennement Cité des Reffes) et rue de Mont le Bour (Paliseul) ; rue des Abbyes (anciennement chemin de Beth), Moulin d'Our, La Bonne Femme, rue du Monçay (anciennement rue de Graide), rue de l'Allemoine - rue de l'Our (anciennement rue de Maissin), rue de la Scierie (anciennement rue de la Gare), rue du Brou et Frêne (anciennement Frênes) (Opont-Our).

Date

1984-1984

Cote

CC/CTD/201120/4/299

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Paliseul. Rue de la Laiterie, rue du Champ Javaux,...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (Esmalux, Gecoli) et d'organismes d'intérêt public (Commission nationale de protection des sites spéléologiques) - courrier et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

20

Rapports de vente bois des cantonnements de Bièvre, Bouillon et Paliseul

Date

1983-1985

Cote

MRW/DGRNE/201103/03

Contexte : Archives du cantonnement de Bouillon
Rapports de vente bois des cantonnements de Bièvre,...

Producteur :

Producteur : Cantonnement de Bouillon.

Résultats de la recherche

Paliseul. Rue des Champs (anciennement partie de la rue de Launoy) (Paliseul).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Paliseul. Rue de Sauvian (Paliseul).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Zone industrielle de Paliseul - Station d'épuration des eaux usées - Majoration du taux d'intervention

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201002/025

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

Création d'un zoning industriel à Paliseul (SDE8161/1)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Paliseul

Date

Cote

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

Producteur :

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Paliseul. Rue Justin Gillet.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Paliseul. Rue des Prés (anciennement rue de la Chapelle) (Paliseul).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur