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1

Paliseul. Rue des Champs (anciennement partie de la rue de Launoy) (Paliseul).

Date

2002-2003

Cote

CC/CTD/201120/4/306

2

Paliseul. Rue de Sauvian (Paliseul).

Date

1992-1992

Cote

CC/CTD/201120/4/303

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

4

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

6

Zone industrielle de Paliseul - Station d'épuration des eaux usées - Majoration du taux d'intervention

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0239

7

MRW/DGEE/201002/025

Date

2002-2005

Cote

MRW/DGEE/201002/025

8
Paliseul. Traversée N899. Gare SNCB.

4 medias

Paliseul. Traversée N899. Gare SNCB.

Date

mai 2000

Cote

00/01879-01882

9

Création d'un zoning industriel à Paliseul (SDE8161/1)

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/201107/514

10

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

11
Paliseul. Traversée RN 853/889.

3 medias

Paliseul. Traversée RN 853/889.

Date

mai 2000

Cote

00/01876-01878

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

13

Paliseul

Date

2014-2019

Cote

202001/120

14
Paliseul. Gare des bus.

5 medias

Paliseul. Gare des bus.

Date

dimanche 13 octobre 1996

Cote

96/04386-04390

15

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

18

Paliseul. Rue Justin Gillet.

Date

Entre le 15 juillet 2015 et le 17 août 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/40

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06

20

Paliseul. Rue des Prés (anciennement rue de la Chapelle) (Paliseul).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/4/307