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1

Paliseul. Rue des Champs (anciennement partie de la rue de Launoy) (Paliseul).

Date

2002-2003

Cote

CC/CTD/201120/4/306

2

Paliseul. Rue de Sauvian (Paliseul).

Date

1992-1992

Cote

CC/CTD/201120/4/303

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

4

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

6

Zone industrielle de Paliseul - Station d'épuration des eaux usées - Majoration du taux d'intervention

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0239

7

MRW/DGEE/201002/025

Date

2002-2005

Cote

MRW/DGEE/201002/025

8

Création d'un zoning industriel à Paliseul (SDE8161/1)

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/201107/514

9

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

11

Paliseul

Date

2014-2019

Cote

202001/120

12
Paliseul. Gare des bus.

2 lots 67 medias

Paliseul. Gare des bus.

Date

dimanche 13 octobre 1996

Cote

96/04386-04390

13

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

16

Paliseul. Rue Justin Gillet.

Date

Entre le 15 juillet 2015 et le 17 août 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/40

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06

18

Paliseul. Rue des Prés (anciennement rue de la Chapelle) (Paliseul).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/4/307

19

Paliseul. Rue de la Laiterie, rue du Champ Javaux, rue des Brûlins et rue du Rodou (Carlsbourg) ; route de Sedan, rue de la Plaide (anciennement rue de Nollevaux), rue de Menuchamps, rue de la Saiwirerue, rue de la Cornette (anciennement route de la Cornette), rue Warguay, rue de Faniselle et rue de l'Hôtel (Fays-les-Veneurs) ; route des Vieux Moulins, rue de la Dîme, ruelle du Grand Jardin, rue de la Croix, rue de la Montagne, rue du Bourg, route de Géronday, rue d'Anloy, rue de la Chapelle et rue du Moulin (Framont) ; route Marie-Thérèse, chemin de la Core et chemin du Sarté (Maissin) ; rue Saint-Urbain - rue du Vivier - rue du Pommier (anciennement rue Grande), rue des Vergers, rue Saint-Hubert et rue Basse (Nollevaux) ; rue de Bertrix (anciennement rue d'Assenois), rue de Solmon (anciennement rue de Paliseul), rue de Ferreing (anciennement rue de Framont), Derrière les Clos (anciennement rue Derrière les Clos), rue du Tilleul - rue des Cerisiers (anciennement rue de la Gare), rue du Bosquet (anciennement rue de Fays-les-Veneurs), rue de la Poste - rue du Versant - rue des Fossés Finet - rue du Bois Saint-Hubert - rue des Sabotiers (anciennement rue Falloise), rue du Stoc - rue du Parc (anciennement route d'Acremont), rue du Marmosay et rue du Baron Poncelet (anciennement rue de Jéhonville) (Offagne) ; rue de la Bosine, rue des Chasseurs Ardennais, rue de la Régie, ruelle Coleau-Colette, rue des Reffes - rue des Genêts (anciennement Cité des Reffes) et rue de Mont le Bour (Paliseul) ; rue des Abbyes (anciennement chemin de Beth), Moulin d'Our, La Bonne Femme, rue du Monçay (anciennement rue de Graide), rue de l'Allemoine - rue de l'Our (anciennement rue de Maissin), rue de la Scierie (anciennement rue de la Gare), rue du Brou et Frêne (anciennement Frênes) (Opont-Our).

Date

1984-1984

Cote

CC/CTD/201120/4/299

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (Esmalux, Gecoli) et d'organismes d'intérêt public (Commission nationale de protection des sites spéléologiques) - courrier et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/01

21

Rapports de vente bois des cantonnements de Bièvre, Bouillon et Paliseul

Date

1983-1985

Cote

MRW/DGRNE/201103/03

22

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : Rapport d'avis sur le plan de secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/13

23

Paliseul. Chemin du Vieux Mont (Opont).

Date

Entre le 19 décembre 2018 et le 1er février 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/50

24
Paliseul.

2 lots 83 medias

Paliseul.

Date

mardi 26 mars 1996

Cote

96/01147-01167

25

Paliseul. Chapelle Saint-Roch (restauration d'ensemble)

Date

1982-1992

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/076

26

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/04

27

Paliseul. Rue de la Saule (Paliseul) ; Frêne (Opont-Our).

Date

1991-1991

Cote

CC/CTD/201120/4/300

28

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de pièces diverse relatives à la création d'une zone de service à Saint-Hubert, à la réserve naturelle de Bertrix--Libramont-Neufchâteau, à des demandes de permis de bâtir et à des avis des conseils communaux de Bertrix et de Libramont-Chevigny (cartographie, courrier, PV).

Date

1979-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/10

29

Paliseul. Ruelle de l'Église (Merny).

Date

Entre le 29 janvier 2013 et le 14 août 2013

Cote

CC/CTD/201414/2/044

30

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "chapelle à la Gare" à Paliseul

Date

2007

Cote

201303/66

31

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement du permis d'exploiter un abattoir de faible capacité à Paliseul

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/534, CWEDD/01/AV.445 (Ancienne cote)

32

Paliseul. Derrière les Pachis (Merny).

Date

2007-2007

Cote

CC/CTD/201120/4/309