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1

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

2

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

3

Orp-Jauche. Clos du Chasselon (Énines) et chemin du Champ de la Fontaine (Orp-Jauche).

Date

Entre le 25 mars 2013 et le 06 avril 2013

Cote

CC/CTD/201414/1/027

4

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

5

Orp-Jauche. Rue de Jandrenouille (anciennement rue de Jandrain), rue de la Frête et place de Folx-les-Caves (Folx-les-Caves) ; rue du Château de Jandrain (anciennement rue du Château), rue du Pissaumont (anciennement rue du Mont), rue de la Marne (anciennement rue d'Orp), rue de Restigné (anciennement rue de la Place), rue des Tanneurs (anciennement rue de la Tannerie) et chemin de l'Obinette (anciennement chemin de Namur) (Jandrain) ; rue du Vert Galant (anciennement rue de l'Église) et ruelle Basse (Jandrenouille) ; rue de la Gare (anciennement rue de la Station), rue du Chemin de Fer (anciennement rue de la Station de Maret), rue de l'Heusard (anciennement rue des Warichets) et rue des Sept Bonniers (Jauche) ; rue du Prédécipe (anciennement rue de l'Église) et rue de la Tuilerie (anciennement rue d'Enfer) (Marilles) ; rue de la Tombale et rue de Pellaines (Noduwez) ; rue de la Grande Ferme, rue Sainte-Barbe (anciennement rue du Cimetière) et place du Hôme (anciennement place de Maret) (Orp-le-Grand).

Date

1979-1980

Cote

CC/CTD/201120/1/222

6

Orp-Jauche , demande d'autorisation de remembrement

Date

1997-0

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/47bis

7

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

8

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un établissement de karting indoor situé rue de la Station à Orp-Jauche

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/497, CWEDD/01/AV.1384 (Ancienne cote)

10

Etude d'incidences sur l'environnement relative au remembrement de biens ruraux à Orp-Jauche

Date

2007

Cote

201202/89

11

Orp-Jauche. Rue du Bienne et ruelle du Clerc (Folx-les-Caves) ; chemin du Bois (Marilles) ; rue du Chaufour (Orp-le-Grand).

Date

Entre le 10 juin 1991 et le 1er octobre 1991

Cote

CC/CTD/202310/01/57

12

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

13

Orp-Jauche. Clos d'Éole (Folx-les-Caves).

Date

Entre le 27 novembre 2012 et le 22 décembre 2012

Cote

CC/CTD/201414/1/026

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01

15

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "La Campagnette" à Orp-Jauche

Date

2006

Cote

201105/279

16

Orp-Jauche/Lincent

Date

2014-2019

Cote

202001/117

17

Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier incluant des requêtes tardives relatives au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/03

18

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Paradis" à Orp-Jauche

Date

2010

Cote

201303/253

19

Orp-Jauche. Chemin de la Chapelle Ravet (Jandrain).

Date

Entre le 15 décembre 2011 et le 27 décembre 2011

Cote

CC/CTD/201414/1/025

20
Orp

2 lots 30 medias

Orp

Date

-

Cote

-