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Résultats de la recherche

1

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : adoptions des modifications apportées au plan de secteur et PV des réunions.

Date

1978-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/14

2

Ministère de la Région wallonne : cartes de travail du plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/16

3

Plan de secteur de Huy - Waremme

Date

vendredi 20 novembre 1981

Cote

201906/11

4

Oreye - Extension d'un hall omnisports (GIS259)

Date

1994-2000

Cote

201621/3/12

5

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Huy-Waremme. Avis et observations (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/10

6

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux requêtes et aux rejets (courrier divers et cartographie).

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/13

7

Commission royale des Monuments et des Sites : observations diverses relatives au plan de secteur.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/09

8

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : 1re, 2e et 3e moutures du projet de plan de secteur (rapport).

Date

1976-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/15

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de divers documents relatifs au découpage et à la publication du plan de secteur, aux arrêtés royaux, aux cahiers des charges et aux contrats et liquidations (courrier, minutes, cartographie).

Date

1974-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/03

10

Oreye : reconstruction d'un pont sur le Geer.

Date

Entre le 16 novembre 1935 et le 23 août 1937

Cote

-

11

Carte avec délimitation du nouveau zonage du parc naturel Burdinne-Mehaigne.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/17

12
Oreye. Sucrerie raffinerie.

2 lots 64 medias

Oreye. Sucrerie raffinerie.

Date

jeudi 10 août 1995

Cote

95/03789-03790

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de documents cartographiques destinés à la Députation permanente de la province de Liège.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/04

14

Oreye. Rue de la Plaine.

Date

Entre le 02 mars 2021 et le 22 mars 2021

Cote

CC/CTD/202310/03/129

15

Recours introduit par la SA. Raffinerie Tirlemontoise contre l'arrêté ministériel du 23 mars 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Brugelette. Recours introduit par la S.A. Raffinerie Notre-Dame contre l'arrêté ministériel du 20 avril 1990 lui accordant une autorisation de déversement d'eaux usées en provenance de son établissement de Oreye.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2640

16

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 8 éoliennes à Oreye

Date

Entre octobre 2008 et janvier 2009

Cote

201202/269

17

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de la raffinerie Notre-Dame à Oreye, visant à établir une Unité de production industrielle d'oligofructose à partir de chicorées

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/025, CWEDD/91/AV.122 (Ancienne cote)

18

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège. Secteur Huy-Waremme. Situation juridique du 12.07.1975 au 30.09.1978 (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/07

19

Projet d'arrêté portant création de la réserve naturelle domaniale d'Oreye.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3483

20

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège. Secteur Huy-Waremme. Situation juridique au 31.10.1979 (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/08