Orcq (Hainaut, Tournai, Tournai )

1
Extension pour la création d'un bassin d'orage dans la zone industrielle d'Orcq (SDE5309/1)

Date

1972-1974

Cote

MRW/DGATLP/201107/165
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Extension pour la création d'un bassin d'orage dans...
2
Aide à la S.A. Renault industrie du Tournaisis dans le cadre de l'application de la loi d'expansion du 17 juillet 1959 sur des investissements relatifs au dossier F 4609

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1526
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 22 décembre 1982
- Aide à la S.A. Renault industrie du Tournaisis dans...
3
Tournai (Orcq). Rue de la Grande Couture (nouvelle voirie).

Date

02-11 septembre 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/530
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Tournai (Orcq). Rue de la Grande Couture (nouvelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
4
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement relatif au dépôt de ExxonMobil Petroleum & Chemical s.p.r.l. à Orcq (Tournai)

Date

2006

Cote

201105/298
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
5
MRW/DGEE/201001/0865

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0865
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0865
6

2 lots 12 medias
Orcq
- Contexte : Plans Popp
- Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
- Orcq
7
MRW/DGEE/201001/0043

Date

1990-1998

Cote

MRW/DGEE/201001/0043
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0043
8
MRW/DGEE/201001/0334

Date

1990-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0334
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0334
9
MRW/DGEE/201001/0048

Date

1989-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0048
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0048
10
Subventionnement d'un bâtiment-relais à construire dans la zone industrielle de Tournai-Orcq par l'Intercommunale S.I.D.E.H.O..

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0545
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 28 juillet 1988
- Subventionnement d'un bâtiment-relais à construire...
11
MRW/DGEE/201001/0189

Date

1992-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0189
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0189
12
Tournai. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

29 juil. 2005 - 27 déc. 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/543
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Tournai. Adaptation des noms de rues à la suite de...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
13
Extension du zoning industriel d'Orcq-Marquain et Froyennes (SDE5402/14)

Date

1989-1991

Cote

MRW/DGATLP/201107/216
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Extension du zoning industriel d'Orcq-Marquain et Froyennes...
14

2 lots 100 medias
Orcq-Marquain. Inauguration du raccordement du zoning ouest.

Date

vendredi 03 mai 1991
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1991.
- Orcq-Marquain. Inauguration du raccordement du zoning...
15
MRW/DGEE/201001/0371

Date

1991-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0371
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0371
16
MRW/DGEE/201001/0686

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0686
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0686
17
Renault industrie Belgique, S.A. - Investissements au siège de Orcq

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0470
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 12 novembre 1980
- Renault industrie Belgique, S.A. - Investissements...
18
MRW/DGEE/201001/0841

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0841
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0841
19
MRW/DGEE/201001/1013

Date

1993-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1013
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/1013

Résultats de la recherche

Extension pour la création d'un bassin d'orage dans la zone industrielle d'Orcq (SDE5309/1)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Aide à la S.A. Renault industrie du Tournaisis dans le cadre de l'application de la loi d'expansion du 17 juillet 1959 sur des investissements relatifs au dossier F 4609

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Tournai (Orcq). Rue de la Grande Couture (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement relatif au dépôt de ExxonMobil Petroleum & Chemical s.p.r.l. à Orcq (Tournai)

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

MRW/DGEE/201001/0865

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Orcq

Contexte : Plans Popp

MRW/DGEE/201001/0043

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0334

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0048

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Subventionnement d'un bâtiment-relais à construire dans la zone industrielle de Tournai-Orcq par l'Intercommunale S.I.D.E.H.O..

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201001/0189

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Tournai. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Extension du zoning industriel d'Orcq-Marquain et Froyennes (SDE5402/14)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Orcq-Marquain. Inauguration du raccordement du zoning ouest.

Date

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

MRW/DGEE/201001/0371

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0686

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Renault industrie Belgique, S.A. - Investissements au siège de Orcq

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201001/0841

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/1013

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...