Nassogne (Luxembourg, Marche-en-Famenne )

1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

2

Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance, rue Adrien de Prémontel (avis négatif de la Commission pour les deux dernières appellations non suivi).

Date

1969-1969

Cote

CC/CTD/201119/4/09

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Luxembourg
Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance,...

3

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/35

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne : carte de travail...

4

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site...

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossiers communaux d'enquête publique (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée), et dossier composé de demandes de permis de lotir et de modification du plan de secteur.

Date

1977-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/21

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

6

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/26

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

7

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

1973-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

8

Commune de Nassogne. Approbation du programme communal de développement rural.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0766

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 26 novembre 1992
Commune de Nassogne. Approbation du programme communal...

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un abattoir de faible capacité et un atelier de découpe à Nassogne

Date

2003

Cote

201105/28

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

10

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/18

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Forces armées, Service général des Constructions...

11

Nassogne. Quartier Saint-Jacques, rue du Fonzay, rue du Boni, route Scieur et Li Rob-Djinne (Bande) ; rue de la Bonnefosse (Forrières) ; rue de la Hutte (Masbourg).

Date

Entre le 24 avril 2019 et le 06 mai 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/45

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Nassogne. Quartier Saint-Jacques, rue du Fonzay, rue...

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

12

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : demandes diverse émanant de particuliers et d'associations de personnes ; propositions de modification du plan de secteur sur carte IGN au 1/10.000e (courrier, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1982-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/27

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

13

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/36

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy...

14

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/34

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet...

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

1976-1988

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/20

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

16

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

1973-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV...

17

Dossier avec cartes IGN annotées.

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Dossier avec cartes IGN annotées.

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

19

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/31

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

1973-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

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Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

Cote

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Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance, rue Adrien de Prémontel (avis négatif de la Commission pour les deux dernières appellations non suivi).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

Cote

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Date

Cote

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Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commune de Nassogne. Approbation du programme communal de développement rural.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un abattoir de faible capacité et un atelier de découpe à Nassogne

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Nassogne. Quartier Saint-Jacques, rue du Fonzay, rue du Boni, route Scieur et Li Rob-Djinne (Bande) ; rue de la Bonnefosse (Forrières) ; rue de la Hutte (Masbourg).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Dossier avec cartes IGN annotées.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur