Nassogne (Luxembourg, Marche-en-Famenne )

1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

2

Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance, rue Adrien de Prémontel (avis négatif de la Commission pour les deux dernières appellations non suivi).

Date

1969-1969

Cote

CC/CTD/201119/4/09

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Luxembourg
Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance,...

3

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/35

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne : carte de travail...

4

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site...

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossiers communaux d'enquête publique (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée), et dossier composé de demandes de permis de lotir et de modification du plan de secteur.

Date

1977-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/21

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

6

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/26

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

7

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

1973-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

8

Commune de Nassogne. Approbation du programme communal de développement rural.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0766

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 26 novembre 1992
Commune de Nassogne. Approbation du programme communal...

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un abattoir de faible capacité et un atelier de découpe à Nassogne

Date

2003

Cote

201105/28

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

10

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/18

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Forces armées, Service général des Constructions...

11

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : demandes diverse émanant de particuliers et d'associations de personnes ; propositions de modification du plan de secteur sur carte IGN au 1/10.000e (courrier, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1982-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/27

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

12

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/36

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy...

13

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/34

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet...

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

1976-1988

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/20

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

15

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

1973-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV...

16

Dossier avec cartes IGN annotées.

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Dossier avec cartes IGN annotées.

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

18

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/31

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

1973-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec avis des conseils communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, cartographie annotée, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1977-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

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Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance, rue Adrien de Prémontel (avis négatif de la Commission pour les deux dernières appellations non suivi).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commune de Nassogne. Approbation du programme communal de développement rural.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un abattoir de faible capacité et un atelier de découpe à Nassogne

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Dossier avec cartes IGN annotées.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec avis des conseils communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, cartographie annotée, extraits du Registre aux délibérations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur