Nassogne (Luxembourg, Marche-en-Famenne )

1

5 medias

Nassogne. Charneux. Echangeur Charneux - N4.

Date

lundi 23 avril 2007

Cote

07/01607-01611

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
Photothèque.
Photos de la Direction de l'Édition.
2007.
Nassogne. Charneux. Echangeur Charneux - N4.

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

3

Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance, rue Adrien de Prémontel (avis négatif de la Commission pour les deux dernières appellations non suivi).

Date

1969-1969

Cote

CC/CTD/201119/4/09

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Luxembourg
Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance,...

4

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/35

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne : carte de travail...

5

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site...

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossiers communaux d'enquête publique (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée), et dossier composé de demandes de permis de lotir et de modification du plan de secteur.

Date

1977-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/21

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

7

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/26

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

8

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

1973-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

9

Commune de Nassogne. Approbation du programme communal de développement rural.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0766

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 26 novembre 1992
Commune de Nassogne. Approbation du programme communal...

10

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un abattoir de faible capacité et un atelier de découpe à Nassogne

Date

2003

Cote

201105/28

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

11

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/18

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Forces armées, Service général des Constructions...

12

Nassogne. Quartier Saint-Jacques, rue du Fonzay, rue du Boni, route Scieur et Li Rob-Djinne (Bande) ; rue de la Bonnefosse (Forrières) ; rue de la Hutte (Masbourg).

Date

Entre le 24 avril 2019 et le 06 mai 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/45

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Nassogne. Quartier Saint-Jacques, rue du Fonzay, rue...

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

13

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : demandes diverse émanant de particuliers et d'associations de personnes ; propositions de modification du plan de secteur sur carte IGN au 1/10.000e (courrier, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1982-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/27

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

14

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/36

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy...

15

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/34

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet...

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

1976-1988

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/20

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

17

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

1973-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV...

18

Dossier avec cartes IGN annotées.

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Dossier avec cartes IGN annotées.

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

20

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/31

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

21

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

1973-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

22

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec avis des conseils communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, cartographie annotée, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1977-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

23

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : Rapport d'activité de 1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/29

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

24

Plan d'eau de Nassogne.

Cote

OIP/CESRW/200509/2/7

Contexte : Commission consultative pour la Protection des Eaux...
Études et notes consacrées à différents barrages en...
Plan d'eau de Nassogne.

Producteur :

Archives versées par Philippe Slegers.

25

Nassogne. Rue du Tier de Hedrée (Harsin).

Date

Entre le 10 novembre 2017 et le 21 novembre 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/37

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Nassogne. Rue du Tier de Hedrée (Harsin).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

26

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Présentation et synthèse (rapport).

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/22

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Commission nationale de protection des sites spéléologiques...

27

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossier relatif à la dorsale transfamennoise, dans le secteur de Barvaux-Izier (courrier, notes et cartographie).

Date

1986-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/33

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

28

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (bordereau de liquidation, appels d'offre, cahier des charges et courrier divers).

Date

1975-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

29

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier de réaménagement de zones rurales (courrier, constats d'infraction, cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/13

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

30

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement de sites situés à Bende, Bourdon, Deulin, Marche-en-Famenne, Ortho et Waha.

Date

1976-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/15

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale...

31

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

32

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1984-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/30

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

33

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à des réclamations et observations du projet de plan de secteur (enquête publique), émanant de particuliers et d'instances et d'organismes publics (Commissariat général au tourisme, Ministère de l'Agriculture).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/03

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

34

Nassogne - Aménagement du site du Château du Bois (GIS501)

Date

2001-2002

Cote

201623/4/9

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2001-2002)
Subventions aux grandes infrastructures sportives
Province de Luxembourg
Nassogne - Aménagement du site du Château du Bois (GIS501)

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

35

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Luxembourg. 4. Plan de secteur de Marche-en-Famenne (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/23

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Commission nationale de protection des sites spéléologiques...

36

Nassogne. Rue des Bruyères.

Date

Entre le 29 octobre 2010 et le 26 novembre 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/041

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Nassogne. Rue des Bruyères.

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

37

Groupe de défense de l'Ourthe moyenne : rapport pour la Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (textes et cartographie annotée).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/28

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Groupe de défense de l'Ourthe moyenne : rapport pour...

38

Centre culturel de Nassogne - Organisation de diverses activités dans le cadre des Journées du patrimoine (1993)

Date

1993

Cote

202017/4/16

Contexte : Division du Patrimoine. Conventions - subventions pour...
1993
Centre culturel de Nassogne - Organisation de diverses...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Division du Patrimoine

39

Ville de Marche-en-Famenne : plan directeur d'aménagement avec cartographie relative à l'enquête, le schéma du plan directeur, le plan paysager, la circulation, l'urbanisation, les équipements publics, les activités industrielles et la programmation sectorielle.

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/24

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Marche-en-Famenne-La...
Ville de Marche-en-Famenne : plan directeur d'aménagement...

40

Nassogne. Rue du Vieux Chêne (Bande).

Date

Entre le 26 septembre 2014 et le 07 octobre 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/36

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Nassogne. Rue du Vieux Chêne (Bande).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

Résultats de la recherche

Nassogne. Charneux. Echangeur Charneux - N4.

Date

Cote

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance, rue Adrien de Prémontel (avis négatif de la Commission pour les deux dernières appellations non suivi).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commune de Nassogne. Approbation du programme communal de développement rural.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un abattoir de faible capacité et un atelier de découpe à Nassogne

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Nassogne. Quartier Saint-Jacques, rue du Fonzay, rue du Boni, route Scieur et Li Rob-Djinne (Bande) ; rue de la Bonnefosse (Forrières) ; rue de la Hutte (Masbourg).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Dossier avec cartes IGN annotées.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

Cote