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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/12

2

Nassogne. Rue de Martel, rue de la 17e Compagnie d'Ordonnance, rue Adrien de Prémontel (avis négatif de la Commission pour les deux dernières appellations non suivi).

Date

1969-1969

Cote

CC/CTD/201119/4/09

3

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/35

4

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/14

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossiers communaux d'enquête publique (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée), et dossier composé de demandes de permis de lotir et de modification du plan de secteur.

Date

1977-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/21

6

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/26

7

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

1973-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/07

8

Commune de Nassogne. Approbation du programme communal de développement rural.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0766

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter un abattoir de faible capacité et un atelier de découpe à Nassogne

Date

2003

Cote

201105/28

10

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/18

11

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : demandes diverse émanant de particuliers et d'associations de personnes ; propositions de modification du plan de secteur sur carte IGN au 1/10.000e (courrier, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1982-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/27

12

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/36

13

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/34

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

1976-1988

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/20

15

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

1973-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/08

16

Dossier avec cartes IGN annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/10

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/17

18

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/31

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

1973-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/09

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec avis des conseils communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, cartographie annotée, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1977-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/04

21

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : Rapport d'activité de 1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/29

22

Plan d'eau de Nassogne.

Date

-

Cote

OIP/CESRW/200509/2/7

23

Nassogne. Rue du Tier de Hedrée (Harsin).

Date

Entre le 10 novembre 2017 et le 21 novembre 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/37

24

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Présentation et synthèse (rapport).

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/22

25

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossier relatif à la dorsale transfamennoise, dans le secteur de Barvaux-Izier (courrier, notes et cartographie).

Date

1986-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/33

26

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (bordereau de liquidation, appels d'offre, cahier des charges et courrier divers).

Date

1975-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/11

27

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier de réaménagement de zones rurales (courrier, constats d'infraction, cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/13

28

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement de sites situés à Bende, Bourdon, Deulin, Marche-en-Famenne, Ortho et Waha.

Date

1976-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/15

29

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/05

30

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1984-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/30

31

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à des réclamations et observations du projet de plan de secteur (enquête publique), émanant de particuliers et d'instances et d'organismes publics (Commissariat général au tourisme, Ministère de l'Agriculture).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/03

32

Nassogne - Aménagement du site du Château du Bois (GIS501)

Date

2001-2002

Cote

201623/4/9

33

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Luxembourg. 4. Plan de secteur de Marche-en-Famenne (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/23

34

Nassogne. Rue des Bruyères.

Date

Entre le 29 octobre 2010 et le 26 novembre 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/041

35

Groupe de défense de l'Ourthe moyenne : rapport pour la Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (textes et cartographie annotée).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/28

36

Centre culturel de Nassogne - Organisation de diverses activités dans le cadre des Journées du patrimoine (1993)

Date

1993

Cote

202017/4/16

37

Ville de Marche-en-Famenne : plan directeur d'aménagement avec cartographie relative à l'enquête, le schéma du plan directeur, le plan paysager, la circulation, l'urbanisation, les équipements publics, les activités industrielles et la programmation sectorielle.

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/24

38

Nassogne. Rue du Vieux Chêne (Bande).

Date

Entre le 26 septembre 2014 et le 07 octobre 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/36

39

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Plan d'aménagement du secteur Marche-en-Famenne-La Roche (Loisir et plan général, cartographie au 1/50.000e).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/02

40

Ministère de la Communauté française et Ministère de la Région wallonne : Atlas du Patrimoine architectural des centres anciens protégés. Marche-en-Famenne.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/16