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1
Jemeppe-sur-Sambre. Ponts-routes de Ham-sur-Sambre et de Mornimont ; passerelle de Solvay ; écluse n°15 de Mornimont ; micro-centrale électrique de l'Orneau.

2 lots 79 medias

Jemeppe-sur-Sambre. Ponts-routes de Ham-sur-Sambre et de Mornimont ; passerelle de Solvay ; écluse n°15 de Mornimont ; micro-centrale électrique de l'Orneau.

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

95/03212-03228

2

Jemeppe-sur-Sambre. Place de Balâtre (anciennement place Communale), rue des Fours à Chaux (anciennement rue de Fleurus) et rue de la Campagnette (anciennement rue de Velaine) (Balâtre) ; avenue des Muguets - avenue des Lilas (anciennement Cité Prise des Batys), rue des Chardonnerets (anciennement rue du Cimetière), place de Ham (anciennement place Communale) et rue Courte (anciennement rue de l'Eglise) (Ham-sur-Sambre) ; rue des Bouleaux (anciennement rue de la Glacerie), rue des Peupliers (anciennement chemin de Goyet), rue de l'Orneau (anciennement rue du Moulin), rue de la Rosière (anciennement rue de la Tannerie), rue des Quatre Vents (anciennement rue de Velaine), rue des Bleuets (anciennement avenue des Acacias) et rue des Coquelicots (Jemeppe-sur-Sambre) ; rue de la Mouchelotte (anciennement rue de la Basse-Sambre), place de Mornimont (anciennement place Communale), rue du Rabot (anciennement rue de Fosses), rue Nouvelle (anciennement rue de Ham), rue de la Centrale (anciennement rue de Moustier) et rue de la Vieille Sambre (anciennement rue des Grands Prés) (Mornimont) ; rue des Résidences (anciennement rue du Baty), place de Moustier (anciennement place Communale), rue du Chapitre (anciennement rue de l'Eglise), rue des Nobles (anciennement rue de l'Ecole), rue des Haies (anciennement rue de la Ferme), ruede la Grotte (anciennement rue de Goyet), rue des Blés (anciennement Campagne de Goyet), rue de la Glacerie (anciennement rue de Ham), avenue Léopold (anciennement rue Léopold), rue de la Jonction (anciennement rue Neuve) et rue de Moustier (anciennement Grande Côte de Spy) (Moustier-sur-Sambre) ; place d'Onoz (anciennement place Communale) et "La Clairière" (Onoz) ; place de Saint-Martin (anciennement place Communale) (Saint-Martin) ; rue du Calvaire (anciennement Baty Saint-Auguste), rue des Houillères (anciennement rue du Bois), rue des Campagnes (anciennement rue du Cimetière), rue de Spy (anciennement rue du Calvaire), rue de l'Enseignement (anciennement rue Grande Closière), rue du Bas de la Place (anciennement rue de l'Eglise), route de Saussin (anciennement route d'Eghezée), rue du Château (anciennement rue de Fleurus), rue des Sources (anciennement rue de la Fontaine), rue des Hirondelles (anciennement rue Trou de la Fontaine), rue des Mésanges (anciennement rue de la Gendarmerie) et rue de la Sauvenière (anciennement rue de la Vieille Sauvenière et rue du Charbonnage) (Spy).

Date

1979-1979

Cote

CC/CTD/201120/5/268

3

Jemeppe-sur-Sambre. Rue Saint-Nicolas (Mornimont).

Date

2008-2008

Cote

CC/CTD/201120/5/271

4
Mornimont. Travaux de rectification de la Sambre.

2 lots 64 medias

Mornimont. Travaux de rectification de la Sambre.

Date

vendredi 11 mars 1966

Cote

-

5
Vingtième bief. Profils.

94 medias

Vingtième bief. Profils.

Date

-

Cote

-

6

Création d'une zone industrielle à Mornimont (SDE9230/1)

Date

1968-1973

Cote

MRW/DGATLP/201107/577

7
Plan des terrains dependant de la Commune de Mornimont sous lesquels les Sieurs Louis Lalieu Notaire à la résidence de Namur, antoine Tomboy Proprietaire domicilié à Spy, Louis Goffin et antoine Salmon Proprietaires domiciliés à Mornimont se proposent d'extraire de la terre houille et Charbon de terre par une Concession.

1 media

Plan des terrains dependant de la Commune de Mornimont sous lesquels les Sieurs Louis Lalieu Notaire à la résidence de Namur, antoine Tomboy Proprietaire domicilié à Spy, Louis Goffin et antoine Salmon Proprietaires domiciliés à Mornimont se proposent d'extraire de la terre houille et Charbon de terre par une Concession.

Date

samedi 14 novembre 1818

Cote

-

8

Création d'une zone industrielle à Mornimont (SDE9230/2)

Date

1969-1973

Cote

MRW/DGATLP/201107/578

9
Mornimont. Barrage sur la Sambre.

3 lots 64 medias

Mornimont. Barrage sur la Sambre.

Date

mercredi 21 novembre 1934, mercredi 07 mai 1941

Cote

-

10
Déversoir n° 20, à Floriffoux.

2 medias

Déversoir n° 20, à Floriffoux.

Date

-

Cote

-

11
Plans du dix-neuvième bief.

8 medias

Plans du dix-neuvième bief.

Date

-

Cote

-

12
Plans du vingt-et-unième bief.

4 medias

Plans du vingt-et-unième bief.

Date

-

Cote

-

13
Plan de la demande en maintenue d'un terrain faisant partie du Charbonnage de Mornimont sous la commune de ce nom, et omis dans le plan de la demande du 14 7bre 1838 faite par V:J: Drapier Decoux, à Lodelinsart.

1 media

Plan de la demande en maintenue d'un terrain faisant partie du Charbonnage de Mornimont sous la commune de ce nom, et omis dans le plan de la demande du 14 7bre 1838 faite par V:J: Drapier Decoux, à Lodelinsart.

Date

samedi 27 avril 1839

Cote

-

14

Jemeppe-sur-Sambre - Zoning industriel de Mornimont - Station de pompage: équipement électromécanique (DE 9230/1/7).

Date

1996, Entre le 13 mars 1996 et le 19 novembre 2003

Cote

201713/340

15

Jemeppe-sur-Sambre - Parc industriel de Mornimont - Renforcement alimentation en eau (DE 9230/1/5).

Date

1993, Entre le 30 novembre 1993 et le 08 janvier 1997

Cote

201713/342

16
Nivellement en longueur. Écluse n° 20 à Floriffoux et bief en amont jusqu'à l'écluse n° 19 à Mornimont.

1 media

Nivellement en longueur. Écluse n° 20 à Floriffoux et bief en amont jusqu'à l'écluse n° 19 à Mornimont.

Date

-

Cote

-

17
Déversoir n° 19, à Mornimont.

2 medias

Déversoir n° 19, à Mornimont.

Date

-

Cote

-

18
Plan de la demande en maintenue d'unterrain faisant partie du Charbonnage de Mornimont...

1 media

Plan de la demande en maintenue d'unterrain faisant partie du Charbonnage de Mornimont...

Date

samedi 27 avril 1839

Cote

-

19
Mornimont. Maisons éclusières sur la Sambre.

2 lots 64 medias

Mornimont. Maisons éclusières sur la Sambre.

Date

mercredi 07 mai 1941

Cote

-

20
Mornimont. Écluse sur la Sambre.

2 lots 63 medias

Mornimont. Écluse sur la Sambre.

Date

lundi 25 février 1974

Cote

-