Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi )

1
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...
2
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
3

1 media
Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny le Tilleul...

Date

jeudi 20 décembre 1821
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Montigny-le-Tilleul
- Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny...
4
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
5
Montigny-le-Tilleul : amélioration des chemins n° 11 et 12.

Date

Entre le 27 mars 1939 et le 10 novembre 1939
- Contexte : Atlas des chemins vicinaux
- Atlas des chemins vicinaux.
- Province de Hainaut
- Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
- 1939
- Montigny-le-Tilleul : amélioration des chemins n° 11...
Producteur :

Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
6
Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juin 1982
- Modification des limites communales. Province de Hainaut.
7
Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

1er mars 1978 - 20 août 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/413
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
8
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
9

2 medias
Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

Date

lundi 13 septembre 1819
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Marchienne-au-Pont
- Plan Géométrique de la concession charbonnière de St...
10
MRW/DGEE/201001/1035

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1035
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/1035
11
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
12
MRW/DGEE/201001/1000

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1000
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/1000
13

2 lots 64 medias
Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.

Date

jeudi 28 août 1941
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos du Ministère des Travaux publics.
- Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.
14
Montigny-le-Tilleul
- Contexte : Plans Popp
- Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
- Montigny-le-Tilleul
15

2 medias
Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893 intervenue entre les Sociétés Ames de Marcinelle et Couillet et du Charbonnage de Forte Taille.

Date

1893
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Mont-sur-Marchienne
- Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893...
16
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
17
Montigny-le-Tilleul : alignement du chemin n° 8 (rue du Faubourg) et du chemin n° 11 (rue de Landelies).

Date

Entre le 15 septembre 1936 et le 18 mars 1938
- Contexte : Atlas des chemins vicinaux
- Atlas des chemins vicinaux.
- Province de Hainaut
- Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
- 1938
- Montigny-le-Tilleul : alignement du chemin n° 8 (rue...
Producteur :

Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
18
Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Montigny-le-Tilleul

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2633
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 15 juin 1983
- Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Montigny-le-Tilleul
19
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
20
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

Résultats de la recherche

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny le Tilleul...

Date

Contexte : Concessions minières

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Montigny-le-Tilleul : amélioration des chemins n° 11 et 12.

Date

Contexte : Atlas des chemins vicinaux

Producteur :

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

Date

Contexte : Concessions minières

MRW/DGEE/201001/1035

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

MRW/DGEE/201001/1000

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.

Date

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

Montigny-le-Tilleul

Contexte : Plans Popp

Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893 intervenue entre les Sociétés Ames de Marcinelle et Couillet et du Charbonnage de Forte Taille.

Date

Contexte : Concessions minières

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Montigny-le-Tilleul : alignement du chemin n° 8 (rue du Faubourg) et du chemin n° 11 (rue de Landelies).

Date

Contexte : Atlas des chemins vicinaux

Producteur :

Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Montigny-le-Tilleul

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur