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1

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

3
Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny le Tilleul...

1 media

Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny le Tilleul...

Date

jeudi 20 décembre 1821

Cote

-

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

5

Montigny-le-Tilleul : amélioration des chemins n° 11 et 12.

Date

Entre le 27 mars 1939 et le 10 novembre 1939

Cote

-

6

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

7

Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

1er mars 1978 - 20 août 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/413

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

9
Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

2 medias

Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

Date

lundi 13 septembre 1819

Cote

-

10

MRW/DGEE/201001/1035

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1035

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

12

MRW/DGEE/201001/1000

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1000

13
Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.

2 lots 64 medias

Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.

Date

jeudi 28 août 1941

Cote

-

14

Montigny-le-Tilleul

Date

-

Cote

-

15
Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893 intervenue entre les Sociétés Ames de Marcinelle et Couillet et du Charbonnage de Forte Taille.

2 medias

Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893 intervenue entre les Sociétés Ames de Marcinelle et Couillet et du Charbonnage de Forte Taille.

Date

1893

Cote

-

16

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11

17

Montigny-le-Tilleul : alignement du chemin n° 8 (rue du Faubourg) et du chemin n° 11 (rue de Landelies).

Date

Entre le 15 septembre 1936 et le 18 mars 1938

Cote

-

18

Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Montigny-le-Tilleul

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2633

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04