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1
Plans du dixième bief.

4 medias

Plans du dixième bief.

Date

-

Cote

-

2
Montignies-le-Tilleul. Pont autoroutier du R 3 et ponts-rails.

3 lots 71 medias

Montignies-le-Tilleul. Pont autoroutier du R 3 et ponts-rails.

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

95/03055-03063

3
Neuvième bief. Ponceau n° 25 de 0,45 m d'ouverture à 827,70 m de l'écluse n° 8. Ponceau n° 26 de 1 m d'ouverture à 1680 m de l'écluse n° 8. Aqueduc n° 27 de 0,60 m d'ouverture établi entre la maison éclusière n° 9 pour la décharge des eaux du contrefossé du neuvième bief dans le dixième.

1 media

Neuvième bief. Ponceau n° 25 de 0,45 m d'ouverture à 827,70 m de l'écluse n° 8. Ponceau n° 26 de 1 m d'ouverture à 1680 m de l'écluse n° 8. Aqueduc n° 27 de 0,60 m d'ouverture établi entre la maison éclusière n° 9 pour la décharge des eaux du contrefossé du neuvième bief dans le dixième.

Date

-

Cote

-

4

Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

1er mars 1978 - 20 août 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/413

5
Plans du neuvième bief.

3 medias

Plans du neuvième bief.

Date

-

Cote

-

6
Montignies-le-Tilleul. Champs de colza.

2 lots 74 medias

Montignies-le-Tilleul. Champs de colza.

Date

mardi 02 juin 1992

Cote

-

7

S.A. Renson et Cie à Montignies-le-Tilleul: participation au capital.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0809

8
Plan de la Concession de houille dite de Forte-Taille, s'étendant sur les communes de Montigny-le-Tilleul, Marbaix, et Gozée, contenant dix kilomètres et un quart carrés demandée en 1806 par M. Cossée et accordée par décret impérial du 14 mars 1808.

1 media

Plan de la Concession de houille dite de Forte-Taille, s'étendant sur les communes de Montigny-le-Tilleul, Marbaix, et Gozée, contenant dix kilomètres et un quart carrés demandée en 1806 par M. Cossée et accordée par décret impérial du 14 mars 1808.

Date

samedi 27 juin 1812

Cote

-

9
Plan des concessions minières de Forte-Taille

1 media

Plan des concessions minières de Forte-Taille

Date

vendredi 30 novembre 1928

Cote

-

10

Création du parc nautique de Bomerée, à Montignies-le-Tilleul (SDE5279/1)

Date

1973-1974

Cote

MRW/DGATLP/201107/162

11

Montignies-le-Tilleul. Rue des Combattants.

Date

1973-1973

Cote

CC/CTD/201119/2/118

12

Emprunts d'aide extraordinaire: avances à 15 communes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1067

13
Dixième bief. Ponceau n° 28 de 1 m d'ouverture à 437 m de l'écluse n° 9. Ponceau n° 29 de 0,45 m d'ouverture à 1124,80 m de l'écluse n° 9. Aqueduc n° 30 avec clapet de 0,91 cm d'ouverture établi en amont du déversoir n° 10 rive droite. Aqueduc n° 31 de 1,50 m d'ouverture établi près de la culée de droite du déversoir n° 10 pour la décharge des eaux pluviales.

1 media

Dixième bief. Ponceau n° 28 de 1 m d'ouverture à 437 m de l'écluse n° 9. Ponceau n° 29 de 0,45 m d'ouverture à 1124,80 m de l'écluse n° 9. Aqueduc n° 30 avec clapet de 0,91 cm d'ouverture établi en amont du déversoir n° 10 rive droite. Aqueduc n° 31 de 1,50 m d'ouverture établi près de la culée de droite du déversoir n° 10 pour la décharge des eaux pluviales.

Date

-

Cote

-